Dernière mise à jour le 21/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Aveyron
- Début de mandat
- 01/10/2008
- Fin de mandat
- 30/09/2014
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Aveyron
01/10/2008 → 30/09/2014
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Affiliations politiques(1)
- Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain01/10/2008 — 30/09/2014
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 24/07/2014 | Question écrite | Lutte contre la fraude à la taxe sur la valeur ajoutée lors de la vente de véhicules d'occasion en provenance d'un autre État européenFinances et comptes publics | — |
| 03/07/2014 | Question écrite | Frais d'indemnité pour retard d'échéances impayésFinances et comptes publics | — |
| 26/06/2014 | Question écrite | Pratique du sucrage à sec pour l'enrichissement des vinsAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 16/05/2014 | Question orale | Petites retraites agricolesAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 08/05/2014 | Question écrite | Situation des personnels des greffesJustice | — |
| 08/05/2014 | Question écrite | Accessibilité des chiens guides et de leurs maîtresPersonnes handicapées et lutte contre l'exclusion | — |
| 06/02/2014 | Question écrite | Réforme européenne des prélèvementsÉconomie et finances | — |
| 30/01/2014 | Question écrite | Vote sans carte d'identité dans les petites communesIntérieur | — |
| 16/01/2014 | Question écrite | Développement du réseau France bleu sur l'ensemble du territoire de Midi-PyrénéesCulture et communication | — |
| 09/01/2014 | Question écrite | Avenir des épiceries sociales et solidairesÉconomie sociale et solidaire et consommation | — |
| 09/01/2014 | Question écrite | Soutien à la filière ovineAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 09/01/2014 | Question écrite | Pénurie de lait de chèvreAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 26/12/2013 | Question écrite | Application du dispositif du CICE aux CUMAÉconomie et finances | — |
| 19/12/2013 | Question écrite | Licence en sciences infirmièresAffaires sociales et santé | — |
| 19/12/2013 | Question écrite | Fonds de soutien à l'expression radiophoniqueCulture et communication | — |
| 12/12/2013 | Question écrite | Dispositif relevant de l'éducation prioritaire sur le bassin de DecazevilleÉducation nationale | — |
| 12/12/2013 | Question écrite | Situation des sages-femmesAffaires sociales et santé | — |
| 29/11/2013 | Question orale | Services publics locauxDécentralisation | — |
| 28/11/2013 | Question écrite | Difficultés d'application de l'ordonnance n° 2012-34 du 11 janvier 2012 Écologie, développement durable et énergie | — |
| 28/11/2013 | Question écrite | Rente mutualisteAnciens combattants | — |
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026
Commissions & groupes(12)
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Résultats municipaux(5 tours)
Municipales 2020
Municipales 2014
Municipales 2008
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026
Parrainages et engagements(1)
| Année | Type | Objet | Qualité déclarée |
|---|---|---|---|
| 2017 | Parrainage présidentiel | HAMON Benoît | Maire |
Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(20)
Dernière actualisation le 18/11/2026 à 10:13
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 18/11/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 08:23
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
