Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Moselle
- Début de mandat
- 29/04/2000
- Fin de mandat
- 30/09/2001
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Tous les mandats
Moselle
29/04/2000 → 30/09/2001
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Coordonnées
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Affiliations politiques(3)
- Groupe du RPR29/08/2001 — 30/09/2001
- Groupe du RPR17/05/2000 — 29/08/2001
- Réunion administrative des non-inscrits29/04/2000 — 17/05/2000
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (5)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 27/09/2001 | Question écrite | Concept de visibilité des édifices classésCulture | — |
| 30/08/2001 | Question écrite | Gestion par deux collectivités de bâtiments du domaine public ou privéÉquipement | — |
| 30/08/2001 | Question écrite | Chambres funérairesIntérieur | — |
| 30/08/2001 | Question écrite | Article R. 332-15 du code de l'urbanisme relatif aux voies publiquesÉquipement | — |
| 30/08/2001 | Question écrite | Pouvoir du préfet en cas de carence du maire en Alsace-MoselleEmploi | — |
| 30/08/2001 | Question écrite | Demande de caution pour un logement du domaine publicÉquipement | — |
| 30/08/2001 | Question écrite | Travaux de voirie demandés à une commune par un SIVOMÉquipement | — |
| 09/08/2001 | Question écrite | Société civile de placement immobilier et retraite volontaire par capitalisationÉconomie | — |
| 09/08/2001 | Question écrite | Refus de permis de construire sur avis de l'architecte des Bâtiments de FranceIntérieur | — |
| 09/08/2001 | Question écrite | Indemnités de fonction du président d'une communauté urbaineIntérieur | — |
| 09/08/2001 | Question écrite | Indemnités de fonction des élusIntérieur | — |
| 09/08/2001 | Question écrite | Résorption de l'emploi précaire dans les trois fonctions publiquesIntérieur | — |
| 09/08/2001 | Question écrite | Modification des actes inscrits à la nomenclature de la CNAMTSEmploi | — |
| 09/08/2001 | Question écrite | Modalités de gestion communale de l'assainissement et du réseau d'eaux pluvialesIntérieur | — |
| 09/08/2001 | Question écrite | Codification des dispositions réglementaires concernant le code de la santé publiqueEmploi | — |
| 09/08/2001 | Question écrite | Crédits d'heures des élus municipauxIntérieur | — |
| 09/08/2001 | Question écrite | Moyens mis à la disposition des conseillers générauxIntérieur | — |
| 09/08/2001 | Question écrite | Situation des restaurants administratifs mis à la disposition des personnels des collectivités localesIntérieur | — |
| 09/08/2001 | Question écrite | Transfert d'armements de la Première Guerre mondiale au camp militaire de SuippesIntérieur | — |
| 09/08/2001 | Question écrite | Application de la loi sur les chiens dangereuxIntérieur | — |
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Commissions & groupes(3)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes | Délégation | 25/10/2000 | 30/09/2001 |
| Délégation pour la planification | Délégation | 14/06/2000 | 30/09/2001 |
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 23/05/2000 | 30/09/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(6)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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