Dernière mise à jour le 21/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Orne
- Début de mandat
- 26/09/2004
- Fin de mandat
- 18/10/2010
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Tous les mandats
Orne
26/09/2004 → 18/10/2010
Orne
01/10/2001 → 07/06/2002
Orne
02/10/1992 → 30/09/2001
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(2)
- Groupe Les Républicains27/09/2004 — 18/10/2010
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe26/09/2004 — 26/09/2004
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (14)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 18/11/2009 | Question orale | Les collectivités territorialesIntérieur et collectivités territoriales | — |
| 05/10/2006 | Question orale | Bail à réhabilitation Économie | — |
| 27/04/2006 | Question écrite | Bail à réhabilitationÉconomie | — |
| 06/10/2005 | Question orale | Développement et financement des infrastructures de transportTransports et équipement | — |
| 23/06/2005 | Question écrite | Indemnités journalières pour les médecins élusSanté et solidarités | — |
| 25/04/2002 | Question écrite | Extension du décret n° 2000-657 aux orphelins de toutes les personnes déportées durant l'OccupationPremier ministre | — |
| 25/04/2002 | Question écrite | Moyens de financement des associations gestionnaires d'établissements pour personnes handicapées mentalesEmploi | — |
| 11/04/2002 | Question écrite | Instruction ministérielle du 13 juin 2001 : option irrévocable prise à propos de portefeuilles démembrés, notamment par voie de donationBudget | — |
| 07/03/2002 | Question écrite | Préoccupations des responsables d'entreprises du secteur de la volailleAgriculture | — |
| 07/03/2002 | Question écrite | Transcription sur les registres d'état civil de la commune de résidence des naissances survenues hors de celle-ciJustice | — |
| 07/02/2002 | Question écrite | Conséquences du cautionnement prévu par la révision de l'article 41 du code des marchés publicsIntérieur | — |
| 24/01/2002 | Question écrite | Préoccupations des responsables du thermalismeEmploi | — |
| 24/01/2002 | Question écrite | Conditions d'ouverture des mairies pour la révision des listes électoralesIntérieur | — |
| 16/01/2002 | Question orale | Modalités et conséquences du passage aux 35 heures dans les trois fonctions publiquesFonction publique | — |
| 27/12/2001 | Question écrite | Situation des personnels des lycées agricoles publics et notamment de celui de Sées (Orne)Agriculture | — |
| 20/12/2001 | Question écrite | Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonieEmploi | — |
| 07/12/2001 | Question orale | Délais de mobilisation de crédits de réindustrialisationPremier ministre | — |
| 21/06/2001 | Question écrite | Contrat de plan Etat-région de Basse-NormandiePetites et moyennes entreprises | — |
| 14/06/2001 | Question écrite | Etude de l'ADEME sur les techniques d'élimination et de valorisation des farines animalesAménagement du territoire | — |
| 17/05/2001 | Question écrite | Agressions à l'égard des inspecteurs du permis de conduireÉquipement | — |
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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026
Commissions & groupes(8)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation | Délégation | 23/09/2009 | 18/10/2010 |
| Mission temporaire collectivités territoriales | Délégation | 15/10/2008 | 30/06/2009 |
| Commission spéciale | Commission spéciale | 05/07/2007 | 02/08/2007 |
| Mission commune d'information "décision économique" | Délégation | 13/06/2006 | 27/06/2007 |
| commission des finances | Commission permanente | 06/10/2004 | 18/10/2010 |
| Aucune | Commission permanente | 26/09/2004 | 05/10/2004 |
| commission des finances | Commission permanente | 07/10/1998 | 07/06/2002 |
| commission des finances | Commission permanente | 07/10/1992 | 06/10/1998 |
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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Résultats municipaux(17 tours)
Municipales 2020
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(20)
Dernière actualisation le 20/11/2026 à 16:29
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 20/11/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 07:06
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026
