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Alain Le Vern

Alain Le Vern

Sénateur

Né le 08/05/1948 (78 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 18/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Seine-Maritime
Début de mandat
29/06/2007
Fin de mandat
30/09/2013

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Seine-Maritime

29/06/2007 → 30/09/2013

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(2)

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Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (19)
Ministère attributaire (13)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
25/07/2013Question écriteRéforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes Affaires sociales et santé—
23/05/2013Question écriteSituation de la statistique publique Économie et finances—
28/03/2013Question écriteRevalorisation de carrière des fonctionnaires reclassés de La Poste et de France TélécomPetites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique—
24/01/2013Question écriteSituation des travailleurs migrants âgésAffaires sociales et santé—
13/12/2012Question écriteReconnaissance de la formation initiale des orthophonistes au grade masterEnseignement supérieur et recherche—
29/11/2012Question écriteRéforme de la réglementation des espèces dites nuisiblesÉcologie, développement durable et énergie—
29/11/2012Question écriteDéplafonnement des aides publiques Écologie, développement durable et énergie—
26/07/2012Question écriteManque de moyens des SESSADAffaires sociales et santé—
28/06/2012Question écriteCalcul du RSAAffaires sociales et santé—
28/06/2012Question écriteDéduction des cotisations aux mutuellesBudget—
12/04/2012Question écriteProjet de fusion des corps d'ingénieurs Fonction publique—
12/04/2012Question écriteFinancement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial Solidarités—
15/03/2012Question écriteÉvolution statutaire en catégorie A de la profession d'infirmière scolaireFonction publique—
02/02/2012Question écriteSituation du centre hospitalier du RouvrayTravail—
26/01/2012Question écriteCOFACECommerce extérieur—
19/01/2012Question écriteRéforme de la filière professionnelle des sapeurs-pompiersIntérieur—
13/10/2011Question écriteContribution pour l'aide juridiqueCommerce—
22/09/2011Question écriteDifficultés d'accès à la télévision numériqueCulture—
15/09/2011Question écriteFiscalité des complémentaires santé Budget—
01/09/2011Question écriteFichier d'allocataires sociauxTravail—

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Commissions & groupes(5)

NomTypeDébutFin
commission de l'aménagement du territoire et du développement durableCommission permanente21/02/201230/09/2013
commission de l'économieCommission permanente01/10/201120/02/2012
Suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la contribution économique territorialeDélégation28/06/201101/10/2012
commission de la cultureCommission permanente25/07/200730/09/2011
commission de l'économieCommission permanente05/07/200725/07/2007

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Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 18/11/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 15:14

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026