Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Eure
- Début de mandat
- 06/05/1983
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Eure
02/10/1989 → 30/09/1998
Eure
06/05/1983 → 01/10/1989
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (20)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 16/07/1998 | Question écrite | Etiquetage alimentaireSanté | — |
| 05/02/1998 | Question écrite | Annulation de crédits du ministère de l'agricultureAgriculture | — |
| 12/12/1997 | Question orale | Moyens de la lutte contre les exclusionsEmploi | — |
| 02/10/1997 | Question écrite | Pédophilie et drogue sur InternetJustice | — |
| 20/12/1996 | Question orale | Nécessité d'une restructuration de l'industrie aéronautique européenneIndustrie | — |
| 21/11/1996 | Question écrite | Avenir des candidats au concours de l'Ecole nationale du patrimoineCulture | — |
| 31/10/1996 | Question écrite | Réseaux Internet et délinquanceTravail | — |
| 31/10/1996 | Question écrite | Rapport sur le régime des droits à produire dans le cadre de la loi de modernisation de l'agricultureAgriculture | — |
| 18/07/1996 | Question écrite | Règles d'accessibilité et d'adaptabilité des logements pour les personnes handicapéesLogement | — |
| 04/07/1996 | Question écrite | Collecte des fonds pour la formation en alternance dans les DOM-TOMTravail | — |
| 25/01/1996 | Question écrite | Bénéfice de l'amélioration des prestations pour les retraités navigants de l'aviation civilePremier ministre | — |
| 27/07/1995 | Question écrite | Conditions d'application d'un accord conclu entre la police judiciaire et la profession bancaireDéfense | — |
| 20/01/1994 | Question écrite | Importations de la viande ovine en provenance de Nouvelle-ZélandeAgriculture | — |
| 16/12/1993 | Question écrite | Secrétaires de mairieIntérieur | — |
| 04/12/1992 | Question orale | Négociations du GATTAgriculture | — |
| 16/07/1992 | Question écrite | Réglementation applicable lors du programme d'aide au retrait temporaire des terres arablesAgriculture | — |
| 09/04/1992 | Question écrite | Revenus pris en compte pour l'octroi des aides communautaires versées aux agriculteursAgriculture | — |
| 30/01/1992 | Question écrite | Utilisation des comptes locaux et des comptes centraux du TrésorÉconomie | — |
| 14/11/1991 | Question écrite | Reclassement des personnels du Conseil supérieur de la pêcheEnvironnement | — |
| 24/10/1991 | Question écrite | Plafond des dépôts sur les livrets CodeviÉconomie | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse
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Liens extérieurs
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