Dernière mise à jour le 06/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Marne
- Début de mandat
- 03/10/1983
- Fin de mandat
- 01/10/1992
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Marne
02/10/1992 → 30/09/2001
Marne
03/10/1983 → 01/10/1992
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 28/10/1999 | Question écrite | Intégration des fonctionnaires territoriaux dans la fonction publique de l'EtatFonction publique | — |
| 24/06/1999 | Question écrite | Transfert de l'école interarmées des sports de Fontainebleau à BrestDéfense | — |
| 08/10/1998 | Question écrite | Scieries : réforme en cours des Fonds structurels européensAgriculture | — |
| 29/08/1996 | Question écrite | Assujettissement des coopératives vinicoles à la contribution sociale de solidarité des sociétésÉconomie | — |
| 06/04/1995 | Question écrite | Armes et munitionsDéfense | — |
| 23/06/1994 | Question écrite | Taxe foncière sur les propriétés bâties et organismes d'HLMBudget | — |
| 12/05/1994 | Question écrite | Industrie hôtelière françaiseÉquipement | — |
| 03/03/1994 | Question écrite | Commercialisation hors de France du parfum " Champagne "Industrie | — |
| 12/08/1993 | Question écrite | Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiersBudget | — |
| 03/12/1992 | Question écrite | Difficultés financières de l'association de coordination technique pour l'industrie agroalimentaireAgriculture | — |
| 22/10/1992 | Question orale | Difficultés financières de l'association de coordination technique pour l'industrie agroalimentaireAgriculture | — |
| 24/09/1992 | Question écrite | Situation des débitants de tabacBudget | — |
| 20/02/1992 | Question écrite | Régimes de retraiteÉconomie | — |
| 28/11/1991 | Question écrite | Indemnité allouée aux conseillers et conseillers principaux d'éducationÉducation | — |
| 24/10/1991 | Question écrite | Mutations dans la fonction publique territorialeIntérieur | — |
| 10/10/1991 | Question écrite | Politique a l'égard de l'enseignement privéÉducation | — |
| 13/06/1991 | Question écrite | Application de la contribution sociale généralisée aux artisansÉconomie | — |
| 05/07/1990 | Question écrite | Petits clubs sportifsSports | — |
| 07/06/1990 | Question écrite | Diminution des mises en chantier de logementsÉquipement | — |
| 12/04/1990 | Question écrite | Organisation de l'enseignement primaire et enseignement religieuxÉducation | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission de la culture | Commission permanente | 06/10/1983 | 30/09/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(11)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 06/09/2026
Liens extérieurs
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