Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Rhône
- Début de mandat
- 03/10/1977
- Fin de mandat
- 01/10/1986
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Rhône
03/10/1977 → 01/10/1986
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (15)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 25/09/1986 | Question écrite | Terrorisme: mise en oeuvre de l'article 16Premier ministre | — |
| 25/09/1986 | Question écrite | Terrorisme: création de juridictions spécialesJustice | — |
| 25/09/1986 | Question écrite | Situation économique du réseau de collecte des huiles usagéesÉconomie | — |
| 03/07/1986 | Question écrite | Financement des projets européens COMETT et ERASMUSRecherche et enseignement supérieur | — |
| 12/06/1986 | Question écrite | Armées: augmentation des crédits d'investissementDéfense | — |
| 07/05/1986 | Question orale | Redressement de la situation financière de la sécurité socialeSécurité sociale | — |
| 01/05/1986 | Question écrite | Dirigeants d'entreprises: fiscalitéBudget | — |
| 01/05/1986 | Question écrite | Fiscalité des PMEBudget | — |
| 24/04/1986 | Question écrite | Libération de détenus français au VietnamAffaires étrangères | — |
| 06/03/1986 | Question écrite | Loi de finances pour 1984: textes d'application relatifs aux sapeurs-pompiersÉconomie | — |
| 19/12/1985 | Question écrite | Ethiopie: contrôle de l'acheminement de l'aide internationaleRelations extérieures | — |
| 17/10/1985 | Question écrite | Collectivités locales: remboursement des annuités d'emprunts, réaménagement pour les petites et moyennes communesIntérieur | — |
| 17/10/1985 | Question écrite | Rétablissement du mérite social: proposition de loiAffaires sociales | — |
| 17/10/1985 | Question écrite | Rétablissement du mérite combattant: proposition de loiAnciens combattants | — |
| 17/10/1985 | Question écrite | Collectivités locales: remboursement immédiat de la TVAÉconomie | — |
| 17/10/1985 | Question écrite | Date de paiement des prestations familialesAffaires sociales | — |
| 28/03/1985 | Question écrite | Personnes âgées: inscription à l'ordre du jour des assemblées du projet de loi sur le statut du résidentUrbanisme | — |
| 28/03/1985 | Question écrite | Réforme du système de tarification des établissements hébergeant des personnes âgéesSanté | — |
| 28/02/1985 | Question écrite | Convention Etat-syndicats de médecins: position du GouvernementAffaires sociales | — |
| 21/02/1985 | Question écrite | Formation professionnelle des adultes (FPA) : bilan de l'application des mesures décidées le 11 janvier 1984 Travail | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(3)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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