Dernière mise à jour le 06/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Moselle
- Début de mandat
- 02/10/1974
- Fin de mandat
- 02/10/1983
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Moselle
02/10/1992 → 30/09/2001
Moselle
03/10/1983 → 01/10/1992
Moselle
02/10/1974 → 02/10/1983
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Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 31/12/2002 · JO du 01/01/2003
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT/Rel.Parlmt,P.Par.Gvt
ANCIEN SENATEUR
Coordonnées
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Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (7)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 23/08/2001 | Question écrite | Allocation de vétérance des sapeurs-pompiersIntérieur | — |
| 23/08/2001 | Question écrite | Seuil d'intervention des architectesCulture | — |
| 23/08/2001 | Question écrite | Conséquences de la création des communautés sur le fonctionnement des CTPIntérieur | — |
| 12/07/2001 | Question écrite | Procédure législative relative aux chambres mortuairesIntérieur | — |
| 12/07/2001 | Question écrite | Maintien des options latin et grec dans les orientations sur l'avenir des collègesÉducation | — |
| 05/07/2001 | Question écrite | Plan de rénovation du patrimoine du tourisme associatifÉconomie | — |
| 28/06/2001 | Question écrite | Situation des chambres des métiers, notamment celle de la MoselleÉconomie | — |
| 31/05/2001 | Question écrite | Aide sociale : répartition de l'obligation alimentaireEmploi | — |
| 31/05/2001 | Question écrite | Recrutement des personnels de l'éducation nationaleÉducation | — |
| 24/05/2001 | Question écrite | Voiries et réseaux des anciennes cités minières des Houillères du bassin de LorraineÉconomie | — |
| 24/05/2001 | Question écrite | Fixation de la cotisation minimum de taxe professionnelle dans le cas des EPCI à TPUÉconomie | — |
| 24/05/2001 | Question écrite | Désengagement des services de l'équipement en matière d'aide aux collectivités locales pour les dossiers d'urbanismeÉquipement | — |
| 24/05/2001 | Question écrite | Discrimination entre les structures d'insertion par l'activité économique et les associations intermédiaires en matière d'exonération des cotisations d'accident du travailEmploi | — |
| 24/05/2001 | Question écrite | Mise à disposition gratuite de la médecine du travail pour les personnes en difficultéEmploi | — |
| 24/05/2001 | Question écrite | Conséquences du transfert du patrimoine immobilier des Houillères du bassin de Lorraine à la Société nationale d'investissementÉquipement | — |
| 24/05/2001 | Question écrite | Réinsertion des titulaires du RMIEmploi | — |
| 10/05/2001 | Question écrite | TVA sur les pourboiresÉconomie | — |
| 12/04/2001 | Question écrite | Revalorisation des retraites minièresIndustrie | — |
| 05/04/2001 | Question écrite | Commissions communales des impôts directsÉconomie | — |
| 29/03/2001 | Question écrite | Chambres funérairesIntérieur | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission de la culture | Commission permanente | 06/10/1998 | 30/09/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(12)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 06/09/2026
Liens extérieurs
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