Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Pyrénées-Orientales
- Début de mandat
- 03/12/1987
- Fin de mandat
- 01/10/1992
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Pyrénées-Orientales
03/12/1987 → 01/10/1992
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 13/02/1992 | Question écrite | Difficulté de la réinsertion au-delà d'un certain âgeTravail | — |
| 21/11/1991 | Question écrite | Statut des ambulanciersSanté | — |
| 31/10/1991 | Question écrite | Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapéesAffaires sociales | — |
| 24/10/1991 | Question écrite | Agents de la police nationaleIntérieur | — |
| 18/07/1991 | Question écrite | Réduction des crédits destinés aux services d'auxiliaires de vieHandicapés | — |
| 04/07/1991 | Question écrite | Mesure de plafonnement appliquée à l'imposition additionnelle à la taxe professionnelleÉconomie | — |
| 04/07/1991 | Question écrite | Diminution du taux de participation de l'employeur à l'effort de constructionLogement | — |
| 20/06/1991 | Question écrite | Pouvoir d'achat des retraités et personnes âgéesAffaires sociales | — |
| 20/06/1991 | Question écrite | Situation des retraités du commerce et de l'artisanatArtisanat et commerce | — |
| 13/06/1991 | Question écrite | Revendications des infirmiers-anesthésistesAffaires sociales | — |
| 25/04/1991 | Question écrite | Suite donnée aux propositions de loi tendant à reconnaître les mérites des anciens combattants de la France libreAnciens combattants | — |
| 11/04/1991 | Question écrite | Difficultés d'application de la contribution sociale généraliséeÉconomie | — |
| 11/04/1991 | Question écrite | Agents techniques de bureauFonction publique | — |
| 21/02/1991 | Question écrite | Sécurité des transports de valeursIntérieur | — |
| 13/12/1990 | Question écrite | Embauche des pilotes dans les compagnies aériennes françaisesÉquipement | — |
| 15/11/1990 | Question écrite | Statut des sapeurs-pompiersIntérieur | — |
| 19/07/1990 | Question écrite | Situation du CHS de Thuir (Pyrénées-Orientales)Solidarité | — |
| 21/06/1990 | Question écrite | Enseignement technique : commissions professionnelles consultativesÉducation | — |
| 21/06/1990 | Question écrite | Enseignement technique privé sous contrat : recrutement des maîtresÉducation | — |
| 21/06/1990 | Question écrite | Enseignement privé sous contrat : concours de recrutementÉducation | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(14)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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