Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Pas-de-Calais
- Début de mandat
- 03/10/1983
- Fin de mandat
- 01/10/1992
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Pas-de-Calais
03/10/1983 → 01/10/1992
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 23/07/1992 | Question écrite | Aide à l'implantation d'entreprises sur le territoire des communesIntérieur | — |
| 15/05/1992 | Question orale | Révision des évaluations cadastralesBudget | — |
| 03/10/1991 | Question écrite | Modalités de la procédure de préemptionÉconomie | — |
| 19/09/1991 | Question écrite | Réglementation de la détention et de la vente d'armesIntérieur | — |
| 13/06/1991 | Question écrite | Protection sociale des étudiants exerçant une activité salariée temporaireAffaires sociales | — |
| 28/02/1991 | Question écrite | Situation fiscale des personnes âgéesÉconomie | — |
| 20/12/1990 | Question écrite | Fonctionnement de la retraite complémentaireAffaires sociales | — |
| 22/11/1990 | Question écrite | Chaînes télévisées publiques : rétrocession des temps d'antenneCommunication | — |
| 22/11/1990 | Question écrite | Sécurité publique : avions publicitaires (risques pour la population)Intérieur | — |
| 22/11/1990 | Question écrite | Réglementation relative à l'attribution des allocations de chômageAffaires sociales | — |
| 16/11/1990 | Question orale | Situation dans les grands ensemblesÉquipement | — |
| 08/11/1990 | Question écrite | Code des communes : police des funérailles et des sépulturesIntérieur | — |
| 01/11/1990 | Question écrite | Etablissements hospitaliers publics : garanties d'emprunts (collectivités territoriales)Économie | — |
| 04/10/1990 | Question écrite | Fonction publique hospitalière : avancement des personnels médicotechniquesSolidarité | — |
| 04/10/1990 | Question écrite | Modification des conditions de placement de la trésorerie des organismes d'HLMÉconomie | — |
| 20/09/1990 | Question écrite | Clubs cyclistes amateurs (contrôle de l'URSSAF)Solidarité | — |
| 28/06/1990 | Question écrite | Contrôle des fonds publics alloués au Fonds d'action socialePremier ministre | — |
| 28/06/1990 | Question écrite | Chaînes télévisées publiques : rétrocession des temps d'antenneCommunication | — |
| 21/06/1990 | Question écrite | Imposition des pensions d'invaliditéBudget | — |
| 21/06/1990 | Question écrite | Modalités d'attribution des bourses de l'enseignement supérieurÉducation | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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