Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Ille-et-Vilaine
- Début de mandat
- 02/10/1989
- Fin de mandat
- 30/09/1998
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Ille-et-Vilaine
02/10/1989 → 30/09/1998
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(13)
Rubriques (11)
Ministère attributaire (6)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 12/06/1998 | Question orale | Architectes des bâtiments de FranceCulture | — |
| 14/05/1998 | Question orale | Politique d'aménagement culturelCulture | — |
| 30/04/1998 | Question écrite | Décret d'application de la loi relative à l'instruction des autorisations de travaux dans le champ de visibilité des édifices classés ou inscrits et dans les secteurs sauvegardésCulture | — |
| 10/04/1998 | Question orale | Situation des associations intermédiairesSanté | — |
| 16/10/1997 | Question orale | Publication des décrets d'application de la loi no 97-179 du 28 février 1997Culture | — |
| 20/03/1997 | Question écrite | Règlementation de la demi pension dans les établissements scolairesÉducation | — |
| 17/06/1994 | Question orale | Politique culturelleCulture | — |
| 18/06/1993 | Question orale | Rôle des architectes des Bâtiments de FranceCulture | — |
| 18/12/1992 | Question orale | Statut des communautés de communesCollectivités locales | — |
| 24/04/1992 | Question orale | Pouvoir d'appréciation des architectes des bâtiments de France en matière d'urbanismeÉducation | — |
| 01/11/1990 | Question écrite | Commémoration du 25e anniversaire de la mort d'Albert-SchweitzerCulture | — |
| 19/07/1990 | Question écrite | Condition de réemploi d'un agent non titulaire de la fonction publique territorialeCollectivités territoriales | — |
| 19/07/1990 | Question écrite | Secours aux veuves d'anciens combattantsAnciens combattants | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission de la culture | Commission permanente | 04/10/1989 | 30/09/1998 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(4)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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