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André Fosset

André Fosset

Sénateur

Né le 13/11/1918 (107 ans)

Sénat

Dernière mise à jour le 03/09/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Hauts-de-Seine
Début de mandat
08/06/1958
Fin de mandat
27/04/1959

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Tous les mandats

Sénateur

Hauts-de-Seine

02/10/1986 → 01/10/1995

Sénateur

Hauts-de-Seine

03/10/1977 → 01/10/1986

Sénateur

Hauts-de-Seine

02/10/1968 → 12/01/1976

Sénateur

Hauts-de-Seine

28/04/1959 → 01/10/1968

Sénateur

Hauts-de-Seine

08/06/1958 → 27/04/1959

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques

Aucune affiliation enregistrée/trouvée.

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Source : Fiche de l'élu · Sénat

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (16)
Ministère attributaire (11)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
08/06/1995Question écriteCoût de l'Etablissement public du centre de conférences internationales de ParisPremier ministre
07/07/1994Question écriteSituation du secteur de la bijouterie-joaillerie-orfèvrerieBudget
12/05/1994Question écriteNature et durée des travaux de réhabilitation du Grand PalaisCulture
28/04/1994Question écriteDonation:partage établissement d'un acte authentiqueBudget
24/03/1994Question écriteIndemnité de gardiennage pour la surveillance des églises communalesIntérieur
03/03/1994Question écriteMention sur les factures des pénalités pour paiement tardifÉconomie
17/02/1994Question écriteRefus d'agrément pour deux agents au grade d'aide-opérateur des activités physiques et sportivesJeunesse et sports
17/02/1994Question écriteRégime fiscal applicable à un exploitant individuel faisant apport de son entreprise à une sociétéBudget
06/01/1994Question écriteSuppression du privilège de l'Etat en cas de dépôt de bilan des entreprisesÉconomie
06/01/1994Question écriteSimplification des termes économiquesÉconomie
06/01/1994Question écriteDélai de paiement des dettes des entreprises aux organismes sociauxEntreprises
30/12/1993Question écriteDiminution des charges des entreprises liées aux formalités administrativesFonction publique
30/12/1993Question écriteConclusions de la mission relative à la réponse aux enquêtes publiquesEnvironnement
30/12/1993Question écriteAvenir financier de l'Association pour la gestion de la structure financièreAffaires sociales
30/12/1993Question écriteMaîtrise des dépenses publiques: distinction entre recettes fiscales et recettes des privatisationsBudget
23/12/1993Question écritePlacement des emprunts régionaux auprès de l'épargne localeÉconomie
23/12/1993Question écriteMise en place des expérimentations de " caisses pivots " pour le recouvrement des cotisations des travailleurs indépendantsAffaires sociales
23/12/1993Question écriteConstitution par les pharmaciens d'officine de sociétés d'exercice libéral à responsabilité limitéeBudget
23/12/1993Question écriteRégime fiscal des entreprises nouvellesBudget
23/12/1993Question écritePassif d'Air FranceÉquipement

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Commissions & groupes

Aucune commission enregistrée/trouvée.

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Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

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Dans la presse(4)

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat