Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Saône-et-Loire
- Début de mandat
- 02/10/1986
- Fin de mandat
- 01/10/1995
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Saône-et-Loire
02/10/1986 → 01/10/1995
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 10/02/1994 | Question écrite | Politique de diversification d'EDF-GDFIndustrie | — |
| 03/12/1992 | Question écrite | Système de retraiteAffaires sociales | — |
| 30/07/1992 | Question écrite | Régime minierAffaires sociales | — |
| 25/06/1992 | Question écrite | Place de l'économie familiale et sociale dans l'enseignement professionnelÉducation | — |
| 21/05/1992 | Question écrite | Personnels des services " moyen et long séjours " des maisons de retraiteFamille et personnes âgées | — |
| 20/02/1992 | Question écrite | Répression d'une infraction à la réglementation sur les déchets dangereux sur le territoire de la commune de Montchanin (Saône-et-Loire)Justice | — |
| 30/01/1992 | Question écrite | Modalités de remboursement des frais occasionnés par les déplacements des fonctionnairesFonction publique | — |
| 12/12/1991 | Question écrite | Avenir de l'aide à domicileAffaires sociales | — |
| 14/11/1991 | Question écrite | Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapéesAffaires sociales | — |
| 10/10/1991 | Question écrite | Système de retraiteAffaires sociales | — |
| 19/09/1991 | Question écrite | Enseignement simultané de deux langues dès la sixièmeÉducation | — |
| 25/04/1991 | Question écrite | Sauvegarde de la société MichelinÉconomie | — |
| 27/12/1990 | Question écrite | Représentation diplomatique de l'Estonie à ParisAffaires étrangères | — |
| 11/10/1990 | Question écrite | Décisions des COTOREP et des services d'aide socialeHandicapés | — |
| 14/06/1990 | Question écrite | Dissolution des services des contrôles des prixÉconomie | — |
| 31/05/1990 | Question écrite | Approbation du traité sur l'enregistrement international des oeuvres audiovisuelles et circulation des cassettes pornographiquesPremier ministre | — |
| 31/05/1990 | Question écrite | Réouverture de l'institut français à Tartu (Estonie)Affaires étrangères | — |
| 26/04/1990 | Question écrite | Application de la loi relative à la limitation des dépenses électorales et à la clarification du financement des activités politiquesJustice | — |
| 19/04/1990 | Question écrite | Retraite mutualiste des anciens combattantsAnciens combattants | — |
| 19/04/1990 | Question écrite | Retraite mutualiste des anciens combattants d'AFNAnciens combattants | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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