Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Tarn-et-Garonne
- Début de mandat
- 28/08/1978
- Fin de mandat
- 01/10/1986
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Tarn-et-Garonne
28/08/1978 → 01/10/1986
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (7)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 07/08/1986 | Question écrite | Concertation entre les usagers, les associations et l'autorité départementaleIntérieur | — |
| 26/06/1986 | Question écrite | Réinsertion professionnelle des handicapésAffaires sociales | — |
| 26/06/1986 | Question écrite | Embauche à temps partiel des handicapésAffaires sociales | — |
| 26/06/1986 | Question écrite | Orientation des handicapés par l'agence nationale pour l'emploi (ANPE)Affaires sociales | — |
| 15/05/1986 | Question écrite | Prêts bonifiés consentis aux CUMA, cas du Lot-et-GaronneAgriculture | — |
| 25/04/1986 | Question orale | Statut de l'élu localIntérieur | — |
| 06/03/1986 | Question écrite | Non application d'un accord tarifaire signé par les chirurgiens-dentistesAffaires sociales | — |
| 27/02/1986 | Question écrite | Employés de maison: suppression de la cotisation forfaitaireAffaires sociales | — |
| 20/02/1986 | Question écrite | Modalités de versement de la dotation globale de fonctionnement aux établissements hospitaliersAffaires sociales | — |
| 14/11/1985 | Question écrite | Date de paiement des prestations familialesAffaires sociales | — |
| 26/09/1985 | Question écrite | Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord: montant de la participation de l'EtatAffaires sociales | — |
| 04/07/1985 | Question écrite | Insertion professionnelle des personnes handicapéesAffaires sociales | — |
| 06/06/1985 | Question écrite | Financement des exploitations agricoles du Tarn-et-GaronneÉconomie | — |
| 16/05/1985 | Question écrite | Réduction des taux d'invalidité accordés par les COTOREPAffaires sociales | — |
| 09/05/1985 | Question écrite | Reclassement des receveurs-distributeursPostes | — |
| 25/04/1985 | Question écrite | Rattrapage du rapport constantAnciens combattants | — |
| 21/02/1985 | Question écrite | Situation des mutilés du travail, invalides civilsÉconomie | — |
| 07/02/1985 | Question écrite | Calcul de la retraite tenant compte de la durée exacte de la vie au travailAffaires sociales | — |
| 20/09/1984 | Question écrite | RN 20 entre Caussade et Montauban: état des travauxUrbanisme | — |
| 20/09/1984 | Question écrite | Accès des entreprises de gros aux prêts spéciaux à l'investissementÉconomie | — |
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026
Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(11)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat