Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Jura
- Début de mandat
- 18/09/1989
- Fin de mandat
- 01/10/1992
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Jura
02/10/1992 → 30/09/2001
Jura
18/09/1989 → 01/10/1992
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Décorations
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 06/03/1996 · JO du 10/03/1996
DEFENSE/ACTIVE/Défense Active
ADJUDANT
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 25/02/1989 · JO du 26/02/1989
TRAVAIL/Trv,Emp.et Form.Prof.
PDT
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 27/12/1974 · JO du 01/01/1975
AFFAIRES SOCIALES/Sol.Sante,Prot.Soc.
MEDECIN
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 16/12/1968 · JO du 20/12/1968
AFFAIRES SOCIALES/Sol.Sante,Prot.Soc.
TRESORIER
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 04/05/1963 · JO du 16/05/1963
DEFENSE/RESERVES/D.Terre Reserves
2E CL
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 03/08/1956 · JO du 10/08/1956
Chef d'Escadron du train
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 02/08/1946
France d'outre mer
Ingénieur en chef des travaux publics des colonies
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 29/12/1939
DEFENSE/ACTIVE/D.Marine Active
ING PAL
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 30/12/1931
Capitaine H. L. affectation spéciale région de Paris
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(1)
- Réunion administrative des non-inscrits23/08/2001 — 30/09/2001
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (20)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 18/01/2001 | Question écrite | Application des 35 heures par les associations d'aide à domicileEmploi | — |
| 18/01/2001 | Question écrite | Avenir de l'enseignement agricole privéAgriculture | — |
| 21/12/2000 | Question écrite | Délai de réponse aux questions écrites des sénateursPremier ministre | — |
| 30/11/2000 | Question écrite | Allocation de parent isoléEmploi | — |
| 02/11/2000 | Question écrite | Difficultés d'encadrement des activités physiques et sportives de pleine nature dans le JuraÉducation | — |
| 02/11/2000 | Question écrite | Financement des associations de consommateursPetites et moyennes entreprises | — |
| 02/11/2000 | Question écrite | Contribution de l'Etat aux écoles supérieures d'ingénieurs et de cadresÉducation | — |
| 26/10/2000 | Question écrite | Réglementation applicable aux associations pour les ventes au déballagePetites et moyennes entreprises | — |
| 26/10/2000 | Question écrite | Reconduction du régime sucreAgriculture | — |
| 26/10/2000 | Question écrite | Suppression de la vignette pour les professionnels de la location de véhiculeÉconomie | — |
| 19/10/2000 | Question écrite | Refus de vaccinationsSanté | — |
| 28/09/2000 | Question écrite | Avenir de la gynécologie médicaleSanté | — |
| 21/09/2000 | Question écrite | Indemnisation des orphelins de déportésPremier ministre | — |
| 21/09/2000 | Question écrite | Taux de TVA dans le secteur de la restaurationBudget | — |
| 03/08/2000 | Question écrite | Situation des exploitations de travaux forestiersÉconomie | — |
| 09/06/2000 | Question orale | Sortie des emplois jeunes et assurance chômageEmploi | — |
| 08/06/2000 | Question écrite | Maintien de la police aux frontières dans le département du JuraIntérieur | — |
| 08/06/2000 | Question écrite | Rémunération des buralistesBudget | — |
| 08/06/2000 | Question écrite | Conditions d'enseignement des sciences de la vie et de la TerreÉducation | — |
| 08/06/2000 | Question écrite | Taxe professionnelle des professions libérales employant moins de cinq salariésÉconomie | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Résultats municipaux(1 tours)
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(19)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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