Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Manche
- Début de mandat
- 02/10/1992
- Fin de mandat
- 23/09/2001
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Manche
02/10/1992 → 23/09/2001
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 20/09/2001 | Question écrite | Mise en place du plan Natura 2000Aménagement du territoire | — |
| 23/08/2001 | Question écrite | Réduction du temps de travail dans les petites et moyennes entreprisesÉconomie | — |
| 21/06/2001 | Question écrite | Situation des enseignants de l'enseignement privé sous contratÉducation | — |
| 07/06/2001 | Question écrite | Conséquences de la suppression de la vignette automobileÉconomie | — |
| 31/05/2001 | Question écrite | Conditions d'implantation des éoliennesÉquipement | — |
| 31/05/2001 | Question écrite | Suivi sanitaire des équidésAgriculture | — |
| 17/05/2001 | Question écrite | Financement de la prévention de l'alcoolismeSanté | — |
| 17/05/2001 | Question écrite | Conservation des archives nationalesCulture | — |
| 10/05/2001 | Question orale | Situation des personnels des établissements privés de santéSanté | — |
| 22/03/2001 | Question écrite | TVA applicable à la restaurationÉconomie | — |
| 22/02/2001 | Question écrite | Conditions d'attribution de l'allocation de vétérance aux sapeurs-pompiers volontairesIntérieur | — |
| 22/02/2001 | Question écrite | Réforme du code des marchés publicsÉconomie | — |
| 22/02/2001 | Question écrite | Situation des éleveurs de Basse-NormandieAgriculture | — |
| 08/02/2001 | Question écrite | Reconnaissance de la profession des diététiciensSanté | — |
| 25/01/2001 | Question écrite | Reconnaissance de la profession d'ostéopatheSanté | — |
| 28/12/2000 | Question écrite | Réforme de l'enseignement agricoleAgriculture | — |
| 21/12/2000 | Question écrite | Délai de réponse aux questions écrites des sénateursPremier ministre | — |
| 14/12/2000 | Question écrite | Date des élections au conseil de l'ordre des pédicures-podologuesEmploi | — |
| 08/12/2000 | Question orale | Conformité aux directives européennes de la législation française en matière de chasseAménagement du territoire | — |
| 07/12/2000 | Question écrite | Exonération de la TVA pour l'achat d'un véhicule professionnel par les patrons pêcheursAgriculture | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes | Délégation | 13/10/1999 | 30/09/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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