Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Côte-d'Or
- Début de mandat
- 06/07/1979
- Fin de mandat
- 01/10/1980
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Côte-d'Or
02/10/1989 → 25/02/1998
Côte-d'Or
02/10/1980 → 01/10/1989
Côte-d'Or
06/07/1979 → 01/10/1980
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Décorations
Ordre national du Mérite
Chevalier
DEFENSE/RESERVES/Défense Réserves
CDT
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 31/12/2009 · JO du 01/01/2010
PREMIER MINISTRE/Premier Ministre
Directeur d'administration centrale
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 10/11/2006 · JO du 11/11/2006
DEFENSE/RESERVES/Défense Réserves
MARECHAL DES LOGIS, ARTILLERIE
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 19/05/2004 · JO du 20/05/2004
DEFENSE/RESERVES/Défense Réserves
ADJUDANT INFANTERIE
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 18/03/1998 · JO du 24/03/1998
DEFENSE/ACTIVE/Défense Active
ADJUDANT-CHEF
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 30/03/1994 · JO du 01/04/1994
DEFENSE/ACTIVE/Défense Active
ADJUDANT-CHEF TROUPES DE MARINE
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 13/03/1991 · JO du 17/03/1991
DEFENSE/ACTIVE/Défense Active
ADJUDANT-CHEF
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 05/07/1985 · JO du 07/07/1985
DEFENSE/ACTIVE/D.Terre Active
COL
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 23/04/1982 · JO du 27/04/1982
DEFENSE/ACTIVE/D.Terre Active
ADJT CHEF
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 12/05/1981 · JO du 17/05/1981
DEFENSE/ACTIVE/Défense Active
LT COL
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 29/03/1978 · JO du 11/04/1978
DEFENSE/ACTIVE/D.Gendarmerie Active
MAL DES LOGIS CHEF
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 07/04/1977 · JO du 10/04/1977
INTERIEUR/Intérieur
CONSEIL GAL
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 18/12/1974 · JO du 21/12/1974
INTERIEUR/Intérieur
CONSEIL
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 29/05/1972 · JO du 31/05/1972
DEFENSE/RESERVES/Défense Réserves
CHEF ESCADRON
Légion d'honneur
Officier
Décret du 24/12/1971 · JO du 01/01/1972
DEVPT INDUSTRIEL ET SCIENTQUE
Pt du groupement gal du Commerce et de l'industrie du Bois
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 05/11/1965 · JO du 06/11/1965
DEFENSE/ACTIVE/D.Marine Active
LT VAISSEAU
Médaille militaire
Médaille militaire – grade unique
Décret du 07/11/1962 · JO du 18/11/1962
DEFENSE/ACTIVE/D.Terre Active
SGT
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 06/08/1955 · JO du 17/08/1955
INTERIEUR/Intérieur
MAIRE
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 20/05/1953 · JO du 30/05/1953
DEFENSE/ACTIVE/D.Terre Active
SGT
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 05/08/1940
DEFENSE/ACTIVE/Def. Active Air
CPT
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Activité parlementaire(20)
Rubriques (15)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 29/01/1998 | Question écrite | Restructuration de l'administration des douanesDéfense | — |
| 29/01/1998 | Question écrite | Situation des professionnels de travaux sur cordesEmploi | — |
| 29/01/1998 | Question écrite | Indemnisation des chômeurs à caractère saisonnierEmploi | — |
| 29/01/1998 | Question écrite | Indemnités de déplacement des conseillers pédagogiquesÉducation | — |
| 29/01/1998 | Question écrite | Application du droit de prêt aux bibliothèques publiquesCulture | — |
| 22/01/1998 | Question écrite | Fiscalité et élargissement dans un cadre familial plus étendu de la notion de pension alimentaireBudget | — |
| 22/01/1998 | Question écrite | Statut des conseillers en formation continueÉducation | — |
| 25/12/1997 | Question écrite | Infirmières conseillères de santé de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieurÉducation | — |
| 11/12/1997 | Question écrite | Soutien de l'activité du secteur du bâtimentLogement | — |
| 11/12/1997 | Question écrite | Salariés des unions départementales d'allocations familialesEmploi | — |
| 06/11/1997 | Question écrite | Difficultés fiscales des veuves civiles chefs de famille exploitants agricolesEmploi | — |
| 06/11/1997 | Question écrite | Utilisation abusive d'antibiotiques dans les élevagesAgriculture | — |
| 06/11/1997 | Question écrite | Difficultés des collectivités locales pour les investissements en équipements publicsÉconomie | — |
| 06/11/1997 | Question écrite | Situation des veuves civiles chefs de familleEmploi | — |
| 06/11/1997 | Question écrite | Situation des veuves civiles chefs de famille exploitants agricoles et assurance des remboursements d'empruntsEmploi | — |
| 06/11/1997 | Question écrite | Financement des équipements publics liés à l'environnementÉconomie | — |
| 06/11/1997 | Question écrite | Insertion professionnelle des veuves civiles chefs de familleEmploi | — |
| 06/11/1997 | Question écrite | Assurance veuvage pour les veuves civiles chefs de familleEmploi | — |
| 06/11/1997 | Question écrite | Financement des équipements publics des collectivités localesÉconomie | — |
| 23/10/1997 | Question écrite | Obligation d'étiqueter les produits utilisés dans la fabrication de la confitureAffaires européennes | — |
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026
Commissions & groupes(4)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des finances | Commission permanente | 28/06/1990 | 25/02/1998 |
| commission de l'économie | Commission permanente | 08/07/1981 | 28/06/1990 |
| commission de la culture | Commission permanente | 07/10/1980 | 08/07/1981 |
| commission de l'économie | Commission permanente | 02/10/1979 | 07/10/1980 |
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Résultats municipaux(5 tours)
Municipales 2020
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Parrainages et engagements(1)
| Année | Type | Objet |
|---|---|---|
| 2022 | Parrainage présidentiel | LASSALLE Jean |
Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat