Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Ardèche
- Début de mandat
- 02/10/1980
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Ardèche
02/10/1989 → 30/09/1998
Ardèche
02/10/1980 → 01/10/1989
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 10/09/1998 | Question écrite | Revalorisation des indemnités compensatoires de handicaps naturels pour les unités de gros bétail laitièresAgriculture | — |
| 20/08/1998 | Question écrite | Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux livraisons de pizzas fraîches à domicileÉconomie | — |
| 20/08/1998 | Question écrite | Redéploiement des effectifs de gendarmerieIntérieur | — |
| 25/06/1998 | Question écrite | Conséquences de la suppression du commerce hors taxe duty free intracommunautaireÉconomie | — |
| 23/04/1998 | Question écrite | Avenir du 1 % logementLogement | — |
| 23/04/1998 | Question écrite | Taxe d'équarrissageAgriculture | — |
| 16/04/1998 | Question écrite | Prolifération des cormoransAménagement du territoire | — |
| 16/04/1998 | Question écrite | Etiquetage des aliments contenant des organismes génétiquement modifiésSanté | — |
| 12/03/1998 | Question écrite | Application du plan " Natura 2000 "Aménagement du territoire | — |
| 12/03/1998 | Question écrite | Conséquences de la création du corps de professeurs des écolesEnseignement scolaire | — |
| 12/03/1998 | Question écrite | Avenir de la profession de boulangerPetites et moyennes entreprises | — |
| 12/03/1998 | Question écrite | Développement de la distribution du carburant GPLIndustrie | — |
| 12/03/1998 | Question écrite | Constitution d'une commission d'enquête internationale sur la situation en AlgérieAffaires étrangères | — |
| 22/01/1998 | Question écrite | Présence de La Poste en milieu ruralIndustrie | — |
| 16/10/1997 | Question écrite | Règlement des frais engagés par une commune pour l'accueil d'objecteurs de conscienceEmploi | — |
| 25/09/1997 | Question écrite | TVA applicable aux prestations de collecte, de transport et de traitement de déchets ménagersÉconomie | — |
| 25/09/1997 | Question écrite | Conséquences de la réforme de la politique commune (PAC)Agriculture | — |
| 25/09/1997 | Question écrite | Installation des jeunes agriculteursAgriculture | — |
| 25/09/1997 | Question écrite | Développement du GPLAménagement du territoire | — |
| 18/09/1997 | Question écrite | Avenir du Fonds de gestion de l'espace ruralAgriculture | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse
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Liens extérieurs
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