Bernard Dussaut
Sénateur
Né le 14/11/1941 (84 ans)
Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Gironde
- Début de mandat
- 02/10/1989
- Fin de mandat
- 30/09/1998
Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026
Tous les mandats
Gironde
01/10/1998 → 30/09/2008
Gironde
02/10/1989 → 30/09/1998
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 05/06/2008 | Question écrite | Banque Postale et assurance dommageÉconomie | — |
| 08/05/2008 | Question écrite | Retraites agricolesAgriculture | — |
| 17/04/2008 | Question écrite | Création d'un revenu d'existence pour les personnes en situation de handicapSolidarité | — |
| 10/04/2008 | Question écrite | Conditions d'attribution de la carte de combattant aux militaires ayant participé à la guerre d'AlgérieDéfense et anciens combattants | — |
| 10/04/2008 | Question écrite | Compensation financière des groupements de producteurs en cas d'arrachage de vignesAgriculture | — |
| 03/04/2008 | Question écrite | Suppression de la cotisation accident du travail pour les contrats aidésTravail | — |
| 13/03/2008 | Question écrite | Dégradation des conditions de vie dans les centres de rétention administrativeIntérieur | — |
| 13/03/2008 | Question écrite | Suppression du métier d'avouéJustice | — |
| 14/02/2008 | Question écrite | Avenir de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale (DSPRS)Anciens combattants | — |
| 29/11/2007 | Question écrite | Recomposition de la filière nucléaireÉconomie | — |
| 01/11/2007 | Question orale | Résorption de la décharge illégale de pneumatiques usagés à Cérons en GirondeÉcologie | — |
| 11/10/2007 | Question écrite | Règlement des heures supplémentaires des officiers de policeIntérieur | — |
| 13/09/2007 | Question écrite | Réforme de la carte judiciaireJustice | — |
| 13/09/2007 | Question écrite | Régime indemnitaire des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricoleAgriculture | — |
| 02/08/2007 | Question écrite | Publicités pour la livraison d'apéritifs à domicileSanté | — |
| 05/07/2007 | Question écrite | Revalorisation des retraites agricolesAgriculture | — |
| 05/07/2007 | Question écrite | Situation des mutuelles de la fonction publique hospitalièreSanté | — |
| 05/07/2007 | Question écrite | Situation de l'hospitalisation psychiatrique en GirondeSanté | — |
| 05/07/2007 | Question écrite | Devenir de la qualité de l'accueil de la petite enfanceSolidarité | — |
| 05/07/2007 | Question écrite | Intégration sociale et scolaire en milieu ordinaire des enfants porteurs de trisomie 21Solidarité | — |
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Source : Sénat — dernière récupération le 02/09/2026
Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Mission commune d'information "décision économique" | Délégation | 13/06/2006 | 27/06/2007 |
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Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Sénat
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Sénat
Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
Source : Sénat