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Bernard Dussaut

Bernard Dussaut

Sénateur

Né le 14/11/1941 (85 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Gironde
Début de mandat
01/10/1998
Fin de mandat
30/09/2008

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Gironde

01/10/1998 → 30/09/2008

Sénateur

Gironde

02/10/1989 → 30/09/1998

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques

Aucune affiliation enregistrée/trouvée.

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Source : Fiche de l'élu · Sénat

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (19)
Ministère attributaire (10)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
05/06/2008Question écriteBanque Postale et assurance dommageÉconomie—
08/05/2008Question écriteRetraites agricolesAgriculture—
17/04/2008Question écriteCréation d'un revenu d'existence pour les personnes en situation de handicapSolidarité—
10/04/2008Question écriteCompensation financière des groupements de producteurs en cas d'arrachage de vignesAgriculture—
10/04/2008Question écriteConditions d'attribution de la carte de combattant aux militaires ayant participé à la guerre d'AlgérieDéfense et anciens combattants—
03/04/2008Question écriteSuppression de la cotisation accident du travail pour les contrats aidésTravail—
13/03/2008Question écriteDégradation des conditions de vie dans les centres de rétention administrativeIntérieur—
13/03/2008Question écriteSuppression du métier d'avouéJustice—
14/02/2008Question écriteAvenir de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale (DSPRS)Anciens combattants—
29/11/2007Question écriteRecomposition de la filière nucléaireÉconomie—
01/11/2007Question oraleRésorption de la décharge illégale de pneumatiques usagés à Cérons en GirondeÉcologie—
11/10/2007Question écriteRèglement des heures supplémentaires des officiers de policeIntérieur—
13/09/2007Question écriteRéforme de la carte judiciaireJustice—
13/09/2007Question écriteRégime indemnitaire des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricoleAgriculture—
02/08/2007Question écritePublicités pour la livraison d'apéritifs à domicileSanté—
05/07/2007Question écriteSituation des mutuelles de la fonction publique hospitalièreSanté—
05/07/2007Question écriteRevalorisation des retraites agricolesAgriculture—
05/07/2007Question écriteIntégration sociale et scolaire en milieu ordinaire des enfants porteurs de trisomie 21Solidarité—
05/07/2007Question écriteDevenir de la qualité de l'accueil de la petite enfanceSolidarité—
05/07/2007Question écriteSituation de l'hospitalisation psychiatrique en GirondeSanté—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(1)

NomTypeDébutFin
Mission commune d'information "décision économique"Délégation13/06/200627/06/2007

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Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 21:17

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 17/11/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 06:21

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026