Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Haute-Saône
- Début de mandat
- 02/10/1995
- Fin de mandat
- 30/09/2004
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Haute-Saône
02/10/1995 → 30/09/2004
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Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 25/03/2005 · JO du 27/03/2005
PREMIER MINISTRE/Premier Ministre
ANCIEN SENATEUR, PRESIDENT DELEGUE DU CONSEIL NATIONAL
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 07/10/1986 · JO du 09/10/1986
INDUSTRIE/Ind.et Amenag.Du Ter.
PDT
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 15/12/1976 · JO du 17/12/1976
DEFENSE/ACTIVE/Défense Active
ADJ
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 07/08/1957 · JO du 17/08/1957
DEFENSE/ACTIVE/D.Gendarmerie Active
GENDARME
Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (20)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 15/07/2004 | Question écrite | Décret pour l'indemnisation des orphelins victimes du nazismeBudget | — |
| 15/07/2004 | Question écrite | Allocation spécifique aux veuves de guerreAnciens combattants | — |
| 08/07/2004 | Question écrite | Contrats " partenariat public-privé "Petites et moyennes entreprises | — |
| 24/06/2004 | Question écrite | Ouverture dominicale des commercesÉconomie | — |
| 24/06/2004 | Question écrite | Emploi des pesticidesAgriculture | — |
| 17/06/2004 | Question écrite | Rééquilibrage de la relation carrossiers/assureursÉquipement | — |
| 17/06/2004 | Question écrite | Difficultés budgétaires du CHU de BesançonSanté | — |
| 03/06/2004 | Question écrite | Conditions d'attribution de la croix des combattants volontairesAnciens combattants | — |
| 27/05/2004 | Question écrite | Prise en charge des transports pour handicapés en centre de rééducation professionnelleSanté | — |
| 14/05/2004 | Question orale | Suppression des aides européennes aux exportations agricolesAgriculture | — |
| 13/05/2004 | Question écrite | Reconnaissance et réparation pour les orphelins de résistantsPremier ministre | — |
| 30/04/2004 | Question orale | Mise en danger des mères pour éviter la poursuite pour infanticideSanté | — |
| 15/04/2004 | Question écrite | Bénéfice d'une assurance vie ou d'une assurance décèsÉconomie | — |
| 05/03/2004 | Question orale | Avenir des maisons familiales ruralesAgriculture | — |
| 04/03/2004 | Question écrite | Soutien au réseau DESSanté | — |
| 19/02/2004 | Question écrite | Polices municipalesIntérieur | — |
| 19/02/2004 | Question écrite | Situation préoccupante des Archives nationalesCulture | — |
| 12/02/2004 | Question écrite | Pénurie de médecins psychiatres en Franche-ComtéSanté | — |
| 29/01/2004 | Question écrite | Contrôle de l'utilisation des ressources du Fonds de développement pour l'IrakAffaires étrangères | — |
| 22/01/2004 | Question écrite | Fonctionnement des CCAS et développement des CIAS dans les petites communesFonction publique | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Résultats municipaux(9 tours)
Municipales 2020
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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