Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Aube
- Début de mandat
- 23/11/1981
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Aube
02/10/1989 → 15/07/1994
Aube
23/11/1981 → 01/10/1989
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (20)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 23/06/1994 | Question écrite | Système de télédétection permettant le contrôle des jachères et des demandes d'aide compensatoireAgriculture | — |
| 12/05/1994 | Question écrite | Dispense de la licence d'entrepreneur de spectacles pour les associations loi 1901Culture | — |
| 12/05/1994 | Question écrite | Réforme du conseil de l'ordre des médecinsAffaires sociales | — |
| 21/04/1994 | Question écrite | Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites et pensions versées par les Etats africains francophonesCoopération | — |
| 21/04/1994 | Question écrite | Exclusion des chambres de commerce et d'industrie de la collecte et de la gestion des fonds pour la formationIndustrie | — |
| 17/03/1994 | Question écrite | Remise en cause des dates de fermeture de la chasse du gibier d'eauEnvironnement | — |
| 06/01/1994 | Question écrite | Composition du corps des tuteurs chargés de suivre les apprentis et stagiaires en entreprisesTravail | — |
| 06/01/1994 | Question écrite | Classement en réserve naturelle d'une partie de l'étang de la HorreEnvironnement | — |
| 26/08/1993 | Question écrite | Inégalités entre mutuelles étudiantesÉducation | — |
| 26/08/1993 | Question écrite | Secrétaires de mairie-instituteursIntérieur | — |
| 18/06/1993 | Question orale | Production ovineAgriculture | — |
| 11/03/1993 | Question écrite | Bulletins de paie simplifiés des employés de maisonTravail | — |
| 19/12/1992 | Question orale | Financement de la politique forestièreAgriculture | — |
| 03/10/1992 | Question orale | Fiscalité applicable aux créations d'entreprisesTravail | — |
| 01/10/1992 | Question écrite | Situation des débitants de tabacÉconomie | — |
| 13/08/1992 | Question écrite | Incitation fiscale liée à la construction des logements locatifsÉconomie | — |
| 16/04/1992 | Question écrite | Extension du crédit d'impôt-recherche aux entreprises sous-traitantes du secteur textile-habillementÉconomie | — |
| 07/11/1991 | Question écrite | Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapéesAffaires sociales | — |
| 12/09/1991 | Question écrite | Financement du ramassage des huiles usagéesÉconomie | — |
| 05/09/1991 | Question écrite | Protection du nom des fromages d'appellation d'origineAgriculture | — |
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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026
Commissions & groupes(2)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des lois | Commission permanente | 06/10/1986 | 15/07/1994 |
| commission de l'économie | Commission permanente | 21/01/1982 | 06/10/1986 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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