Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Haute-Savoie
- Début de mandat
- 03/10/1977
- Fin de mandat
- 01/10/1986
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Haute-Savoie
02/10/1986 → 01/10/1995
Haute-Savoie
03/10/1977 → 01/10/1986
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(2)
Rubriques (2)
Ministère attributaire (2)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 20/08/1987 | Question écrite | Coefficients d'actualisation des valeurs locatives foncières : incidence sur la fiscalité localeÉconomie | — |
| 17/06/1978 | Question écrite | Taxe professionnelle: projet de révision annuelle des bases d'impositionBudget | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(10)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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