Aller au contenu principal
Retour à l'annuaire
Bernard Seillier

Bernard Seillier

Sénateur

Né le 12/07/1941 (85 ans)

Dernière mise à jour le 05/09/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Aveyron
Début de mandat
02/10/1989
Fin de mandat
30/09/1998

Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026

Tous les mandats

Sénateur

Aveyron

01/10/1998 → 30/09/2008

Sénateur

Aveyron

02/10/1989 → 30/09/1998

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Sénat

Affiliations politiques(3)

  • Groupe du RDSE05/10/2004 — 30/09/2008
  • Réunion administrative des non-inscrits09/10/1998 — 04/10/2004
  • Groupe du RDSE08/10/1998 — 08/10/1998

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (17)
Ministère attributaire (11)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
24/07/2008Question écriteFléchage des moyens vers les IUTÉducation
10/07/2008Question écriteAvenir des pharmacies d'officineSanté
30/05/2008Question oraleSituation des chrétiens d'IrakAffaires étrangères
20/12/2007Question écriteCalcul de l'indice des fermagesAgriculture
16/11/2007Question oraleMaisons de l'emploiÉconomie
19/10/2007Question oraleLutte contre l'exclusionPremier ministre
13/09/2007Question écriteBassins classés en zone vulnérableÉcologie
08/03/2007Question écriteProfession de masseur-kinésithérapeuteSanté et solidarités
01/03/2007Question écriteSituation des gardes champêtres communaux et intercommunauxCollectivités territoriales
01/03/2007Question écriteAccès à l'ADSLIndustrie
12/01/2007Question oraleSituation en PalestineAffaires étrangères
21/12/2006Question écriteCrédits des instituts universitaires de technologieÉducation
17/11/2006Question oraleDéveloppement et médicamentSanté et solidarités
19/10/2006Question écriteAides à l'investissement forestierAgriculture
06/10/2006Question oraleMéthode d'apprentissage de la lectureÉducation
14/09/2006Question écriteSite internet sur les prix des carburantsÉconomie
31/08/2006Question écriteDécret relatif aux organisations de producteurs dans le secteur de l'élevage bovin et ovinAgriculture
29/06/2006Question écriteLutte contre l'obésité : publication du décret indispensable à la mise en oeuvre des messages sanitaires Santé et solidarités
08/06/2006Question écriteRetraite des personnels intervenant en milieu forestierAgriculture
18/05/2006Question écriteRéforme de l'aide à domicile et familles à enfants multiplesSécurité sociale

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Commissions & groupes(4)

NomTypeDébutFin
Mission commune d'information "Pauvreté"Délégation10/01/200807/07/2008
Mission commune d'information "Formation professionnelle"Délégation10/01/200711/07/2007
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité socialeDélégation23/01/200630/09/2008
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesDélégation04/07/200213/10/2004

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Sénat

Résultats municipaux(1 tours)

Municipales 2014

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Sénat

Dans la presse(18)

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026

Liens extérieurs

Source : Sénat