Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Territoire de Belfort
- Début de mandat
- 03/11/1971
- Fin de mandat
- 01/10/1980
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Territoire de Belfort
03/11/1971 → 01/10/1980
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Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 31/12/2005 · JO du 01/01/2006
PREMIER MINISTRE/Premier Ministre
ANCIEN SENATEUR, ANCIEN MARIE
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 03/12/1994 · JO du 04/12/1994
INTERIEUR/Interieur Amenag Ter
ANCIEN SENATEUR, MAIRE DE COURCELLES (TERRITOIRE-DE-BELFORT)
Coordonnées
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Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 07/05/1980 | Question écrite | Développement technologique: conséquences socialesIndustrie | — |
| 25/04/1980 | Question écrite | Assemblée des communautés européennes: création d'un poste d'observateur à l'UEOAffaires étrangères | — |
| 17/04/1980 | Question écrite | Coopération entre la Communauté et le Conseil de l'EuropeAffaires étrangères | — |
| 17/04/1980 | Question écrite | Utilisation intensive des microprocesseurs: effetsIndustrie | — |
| 17/04/1980 | Question écrite | Achat de Boeing par une compagnie australienneTransports | — |
| 13/10/1979 | Question écrite | Ressortissants français à l'étranger: dévaluation des retraitesTravail | — |
| 11/10/1979 | Question écrite | Recommandation du Conseil de l'Europe sur le problème du bruit des aéronefsTransports | — |
| 21/06/1979 | Question écrite | Assemblée des communautés européennes: désignation éventuelle des membres de l'UEOAffaires étrangères | — |
| 21/06/1979 | Question écrite | Choix de blindés américains par la BelgiqueDéfense | — |
| 23/05/1979 | Question orale | Assujettissement des locations de garage à la TVABudget | — |
| 25/04/1979 | Question écrite | Conditions de travail d'ouvriers italiensIndustrie | — |
| 03/04/1979 | Question écrite | Cinémas: réduction de la TVACulture | — |
| 01/03/1979 | Question écrite | Droit de préemption: spéculation abusiveAgriculture | — |
| 01/02/1979 | Question écrite | Etablissements financiers: modification du statut fiscalBudget | — |
| 01/02/1979 | Question écrite | Entreprises: effet fiscal de la réévaluation des bilansBudget | — |
| 05/01/1979 | Question écrite | Construction aéronautique: choix d'avions américains par les Pays- BasDéfense | — |
| 18/10/1978 | Question écrite | Politique spatiale européenne: attitude du gouvernement françaisIndustrie | — |
| 20/07/1978 | Question écrite | Secrétaires de mairie: rémunération adaptée aux compétencesIntérieur | — |
| 28/06/1978 | Question écrite | Prestations sociales: retards de paiementSanté | — |
| 02/06/1978 | Question orale | Ball-trap: nuisancesEnvironnement | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Résultats municipaux(1 tours)
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(13)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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