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Cédric Vial

Cédric Vial

Sénateur

Groupe Les Républicains

Né le 25/03/1978 (48 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 21/11/2026

Répartition des votes

Pour 12 (60.0%) Contre 7 (35.0%) Abstention 1 (5.0%)

Mandat en cours

Type
Sénateur
Département
Savoie
Groupe politique
Groupe Les Républicains
Début de mandat
01/10/2026

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 18/11/2026

Tous les mandats

SénateurEn cours

Savoie · Groupe Les Républicains

01/10/2026 → aujourd'hui

Conseiller régionalEn cours

Auvergne-Rhône-Alpes — Savoie

02/07/2021 → aujourd'hui

Sénateur

Savoie

01/10/2020 → 30/09/2026

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 18/11/2026

Coordonnées

Palais du Luxembourg, siège du SénatBureau AN/SénatDXR / CC BY-SA 3.0

15 rue de Vaugirard
75291 Paris Cedex 06

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Affiliations politiques(4)

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Collaborateurs(3)

  • Laetitia BREYSSEactif
    25/08/2026 — aujourd'hui
  • Virginie DEBAENEactif
    25/08/2026 — aujourd'hui
  • Sandrine JOLLYactif
    25/08/2026 — aujourd'hui

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Activité parlementaire(20)

Rubriques (13)
Ministère attributaire (12)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
15/10/2026Question écriteAbsence de procédé autorisé pour le traitement de l'uranium dans les eaux destinées à la consommation humaineSanté, familles, autonomie et personnes handicapées—
08/10/2026Question écriteConséquences du décret du 25 juin 2026 relatif au calcul de l'allocation aux adultes handicapés sur les démarches déclaratives des travailleurs d'ESATAutonomie et personnes handicapées—
24/09/2026Question écriteConséquences du décret du 21 août 2026 relatif aux transports sanitaires sur l'accès aux soins des familles résidant en zone rurale et de montagneAutonomie et personnes handicapées—
10/09/2026Question écriteDécompte des logements sociaux et logements étudiants gérés par les centres régionaux des oeuvres universitaires et scolairesVille et Logement—
27/08/2026Question écriteAccès aux soins bucco-dentaires dans les territoires ruraux de montagne et cadre juridique de l'exercice itinérantSanté, familles, autonomie et personnes handicapées—
06/08/2026Question écritePrise en charge financière du changement d'école imposé par le décret du 28 juillet 2026Éducation nationale—
23/07/2026Question écriteInterrogations sur la prise en compte, dans le calcul de la surcote, de la majoration de durée d'assurance des élus locauxAménagement du territoire et décentralisation—
25/06/2026Question écriteAbsence constatée de moyens objectifs de mesure acoustique en gendarmerieIntérieur—
04/06/2026Question écriteInadaptation du dispositif de transport partagé VSL aux territoires de montagneSanté, familles, autonomie et personnes handicapées—
04/06/2026Question écriteAdaptation du cadre européen relatif à l'intégration des récepteurs radio dans les véhicules neufsTransports—
04/06/2026Question écriteAvenir du statut d'AOC des filières « Bois de Chartreuse » et « Bois du Jura »Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire—
28/05/2026Question écriteAbsence de fondement juridique du déploiement des pôles d'appui à la scolarité malgré leur rejet répété par la représentation nationaleÉducation nationale—
30/04/2026Question écriteSurvie de la filière pépinière viticole et menace sur la souveraineté du vignoble françaisAgriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire—
23/04/2026Question écriteInclusion des entreprises artisanales du bâtiment et des travaux publics dans les aides face à la hausse du gazole non routierPME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat—
19/03/2026Question écriteAvenir du dispositif Asalée et continuité de l'accompagnement des patients dans les territoires rurauxSanté, familles, autonomie et personnes handicapées—
26/02/2026Question écriteConséquences du décret relatif aux qualifications des personnels dans les micro-crèches et de la création du titre professionnel d'intervenant éducatif petite enfanceTravail et solidarités—
26/02/2026Question oraleSituation des accompagnants des élèves en situation de handicapÉducation nationale—
29/01/2026Question écriteAbsence de décret d'application de l'article L. 321-5 du code du tourisme relatif à la cessibilité du droit de préemption des exploitants de résidences de tourisme en montagnePME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat—
18/12/2025Question écriteExtension de la vidéo-verbalisation aux infractions liées au non-respect des règles de gabarit des véhiculesIntérieur —
18/12/2025Question oralePLF pour 2026Premier ministre—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 06/11/2026

Commissions & groupes(25)

NomTypeDébutFin
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisationDélégation20/10/2026en cours
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisationDélégation20/10/2026en cours
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisationDélégation20/10/2026en cours
commission de la cultureCommission permanente06/10/2026en cours
AucuneCommission permanente01/10/202605/10/2026
SPORDélégation06/07/202609/07/2026
INCLDélégation25/06/202503/07/2025
CE AgencesCommission spéciale05/02/202501/07/2025
CE AgencesCommission spéciale05/02/202501/07/2025
ASSODélégation22/03/202428/03/2024
MI Architectes Bâtiments de FranceDélégation28/02/202425/09/2024
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisationDélégation17/10/202330/09/2026
commission de la cultureCommission permanente04/10/202330/09/2026
AucuneCommission permanente02/10/202303/10/2023
EHAIDélégation20/06/202320/06/2023
CS Zéro artificialisation netteCommission spéciale01/02/202320/07/2023
Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P.)Délégation20/10/202130/09/2026
Groupe français de l'Union InterparlementaireDélégation20/10/2021en cours
MI Influences étatiquesDélégation30/06/202129/09/2021
BIENCULTDélégation11/03/202123/03/2021
MI Égalité des chancesDélégation03/02/202123/09/2021
BIENCULTDélégation19/11/2020en cours
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisationDélégation20/10/202003/10/2023
commission de la cultureCommission permanente06/10/202001/10/2023
AucuneCommission permanente01/10/202005/10/2020

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 06/11/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Résultats municipaux(5 tours)

Municipales 2020

Municipales 2014

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026

Parrainages et engagements(1)

AnnéeTypeObjetQualité déclarée
2022Parrainage présidentielPÉCRESSE ValérieSénateur

Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026

Intérêts déclarés(128)

Activités professionnelles(14)

  • CAPIDirecteur de cabinet
    15/09/2025
  • Conseil Régional Rhône-AlpesSecrétaire général du groupe des élus UDC-app
    15/09/2025
  • CAPIDirecteur de cabinet
    19/08/2025
  • Conseil Régional Rhône-AlpesSecrétaire général du groupe des élus UDC-app
    19/08/2025
  • CAPIDirecteur de cabinet
    11/07/2024
  • Conseil Régional Rhône-AlpesSecrétaire général du groupe des élus UDC-app
    11/07/2024
  • Conseil Régional Rhône-AlpesSecrétaire général du groupe des élus UDC-app
    17/01/2023
  • CAPIDirecteur de cabinet
    17/01/2023
  • CAPIDirecteur de cabinet
    07/02/2022
  • Conseil Régional Rhône-AlpesSecrétaire général du groupe des élus UDC-app
    07/02/2022
  • CAPIDirecteur de cabinet
    06/05/2021
  • Conseil Régional Rhône-AlpesSecrétaire général du groupe des élus UDC-app
    06/05/2021
  • CAPIDirecteur de cabinet
    10/11/2020
  • Conseil Régional Rhône-AlpesSecrétaire général du groupe des élus UDC-app
    10/11/2020

Organes dirigeants(84)

  • Lycée professionnel hôtelier ChallesMembre du conseil d'administration
    15/09/2025
  • BTP CFA des SavoieMembre du conseil d'orientation
    15/09/2025
  • RTE Schéma de développement du réseau public de transport de l'électricité de Rhône-Alpes-AuvergneMembre du comité régional de concertation
    15/09/2025
  • EPIC Coeur de ChartreusePrésident - Gestion des stations de ski de Saint Pierre de Chartreuse et d'Entremont le Vieux
    15/09/2025
  • Centre Intercommunal d'Action social du Canton des EchellesPrésident
    15/09/2025
  • TELTMembre du Conseil d administration (Observateur). Société publique en charge de la réalisation du chantier du Tunnel de base du projet ferroviaire dit Lyon-Turin
    15/09/2025
  • Lycée Saint-ExupéryMembre du conseil d'administration
    15/09/2025
  • Syndicat Intercommunal des SportsPrésident
    15/09/2025
  • Syndicat intercommunal pour les études et réalisations sanitaires et socialesPrésident
    15/09/2025
  • SIVOS du RPI des EchellesPrésident
    15/09/2025
  • Syndical du Parc naturel régional de ChartreuseConseiller
    15/09/2025
  • Institut de l'Audiovisuel Public (INA)Membre du Conseil d'Administration désigné pour représenter le Sénat
    15/09/2025
  • Lycée Jean MoulinMembre du Conseil d'administration
    15/09/2025
  • Agence nationale du Service Civiquemembre du comité stratégique de l'agence du service civique.
    15/09/2025
  • Lycée du GranierMembre du conseil d'administration
    15/09/2025
  • Lycée professionnel métiers du bat. bois. Topo Le NivoletMembre du conseil d'administration
    15/09/2025
  • Centre Intercommunal d'Action social du Canton des EchellesPrésident
    19/08/2025
  • Syndical du Parc naturel régional de ChartreuseConseiller
    19/08/2025
  • SIVOS du RPI des EchellesPrésident
    19/08/2025
  • Syndicat intercommunal pour les études et réalisations sanitaires et socialesPrésident
    19/08/2025
  • Syndicat Intercommunal des SportsPrésident
    19/08/2025
  • Agence nationale du Service Civiquemembre du comité stratégique de l'agence du service civique.
    19/08/2025
  • Institut de l'Audiovisuel Public (INA)Membre du Conseil d'Administration désigné pour représenter le Sénat
    19/08/2025
  • TELTMembre du Conseil d administration (Observateur). Société publique en charge de la réalisation du chantier du Tunnel de base du projet ferroviaire dit Lyon-Turin
    19/08/2025
  • RTE Schéma de développement du réseau public de transport de l'électricité de Rhône-Alpes-AuvergneMembre du comité régional de concertation
    19/08/2025
  • Lycée Saint-ExupéryMembre du conseil d'administration
    19/08/2025
  • Lycée Jean MoulinMembre du Conseil d'administration
    19/08/2025
  • Lycée du GranierMembre du conseil d'administration
    19/08/2025
  • Lycée professionnel métiers du bat. bois. Topo Le NivoletMembre du conseil d'administration
    19/08/2025
  • Lycée professionnel hôtelier ChallesMembre du conseil d'administration
    19/08/2025
  • BTP CFA des SavoieMembre du conseil d'orientation
    19/08/2025
  • EPIC Coeur de ChartreusePrésident - Gestion des stations de ski de Saint Pierre de Chartreuse et d'Entremont le Vieux
    19/08/2025
  • Syndical du Parc naturel régional de ChartreuseConseiller
    11/07/2024
  • SIVOS du RPI des EchellesPrésident
    11/07/2024
  • Syndicat intercommunal pour les études et réalisations sanitaires et socialesPrésident
    11/07/2024
  • Syndicat Intercommunal des SportsPrésident
    11/07/2024
  • Agence nationale du Service Civiquemembre du comité stratégique de l'agence du service civique.
    11/07/2024
  • Institut de l'Audiovisuel Public (INA)Membre du Conseil d'Administration désigné pour représenter le Sénat
    11/07/2024
  • TELTMembre du Conseil d administration (Observateur). Société publique en charge de la réalisation du chantier du Tunnel de base du projet ferroviaire dit Lyon-Turin
    11/07/2024
  • RTE Schéma de développement du réseau public de transport de l'électricité de Rhône-Alpes-AuvergneMembre du comité régional de concertation
    11/07/2024
  • Lycée Saint-ExupéryMembre du conseil d'administration
    11/07/2024
  • Lycée Jean MoulinMembre du Conseil d'administration
    11/07/2024
  • Lycée du GranierMembre du conseil d'administration
    11/07/2024
  • Lycée professionnel métiers du bat. bois. Topo Le NivoletMembre du conseil d'administration
    11/07/2024
  • Lycée professionnel hôtelier ChallesMembre du conseil d'administration
    11/07/2024
  • BTP CFA des SavoieMembre du conseil d'orientation
    11/07/2024
  • EPIC Coeur de ChartreusePrésident - Gestion des stations de ski de Saint Pierre de Chartreuse et d'Entremont le Vieux
    11/07/2024
  • Centre Intercommunal d'Action social du Canton des EchellesPrésident
    11/07/2024
  • RTE Schéma de développement du réseau public de transport de l'électricité de Rhône-Alpes-AuvergneMembre du comité régional de concertation
    17/01/2023
  • Centre Intercommunal d'Action social du Canton des EchellesPrésident
    17/01/2023
  • EPIC Coeur de ChartreusePrésident - Gestion des stations de ski de Saint Pierre de Chartreuse et d'Entremont le Vieux
    17/01/2023
  • BTP CFA des SavoieMembre du conseil d'orientation
    17/01/2023
  • Lycée professionnel hôtelier ChallesMembre du conseil d'administration
    17/01/2023
  • Lycée professionnel métiers du bat. bois. Topo Le NivoletMembre du conseil d'administration
    17/01/2023
  • Lycée du GranierMembre du conseil d'administration
    17/01/2023
  • Lycée Jean MoulinMembre du Conseil d'administration
    17/01/2023
  • Lycée Saint-ExupéryMembre du conseil d'administration
    17/01/2023
  • RTE Schéma de développement du réseau public de transport de l'électricité de Rhône-Alpes-AuvergneMembre du comité régional de concertation
    07/02/2022
  • Lycée Saint-ExupéryMembre du conseil d'administration
    07/02/2022
  • Lycée Jean MoulinMembre du Conseil d'administration
    07/02/2022
  • Lycée du GranierMembre du conseil d'administration
    07/02/2022
  • Lycée professionnel métiers du bat. bois. Topo Le NivoletMembre du conseil d'administration
    07/02/2022
  • Lycée professionnel hôtelier ChallesMembre du conseil d'administration
    07/02/2022
  • BTP CFA des SavoieMembre du conseil d'orientation
    07/02/2022
  • EPIC Coeur de ChartreusePrésident - Gestion des stations de ski de Saint Pierre de Chartreuse et d'Entremont le Vieux
    07/02/2022
  • Centre Intercommunal d'Action social du Canton des EchellesPrésident
    07/02/2022
  • RTE Schéma de développement du réseau public de transport de l'électricité de Rhône-Alpes-AuvergneMembre du comité régional de concertation
    06/05/2021
  • Lycée Saint-ExupéryMembre du conseil d'administration
    06/05/2021
  • Lycée Jean MoulinMembre du Conseil d'administration
    06/05/2021
  • Lycée du GranierMembre du conseil d'administration
    06/05/2021
  • Lycée professionnel métiers du bat. bois. Topo Le NivoletMembre du conseil d'administration
    06/05/2021
  • Lycée professionnel hôtelier ChallesMembre du conseil d'administration
    06/05/2021
  • BTP CFA des SavoieMembre du conseil d'orientation
    06/05/2021
  • EPIC Coeur de ChartreusePrésident - Gestion des stations de ski de Saint Pierre de Chartreuse et d'Entremont le Vieux
    06/05/2021
  • Centre Intercommunal d'Action social du Canton des EchellesPrésident
    06/05/2021
  • RTE Schéma de développement du réseau public de transport de l'électricité de Rhône-Alpes-AuvergneMembre du comité régional de concertation
    10/11/2020
  • Lycée Saint-ExupéryMembre du conseil d'administration
    10/11/2020
  • Lycée Jean MoulinMembre du Conseil d'administration
    10/11/2020
  • Lycée du GranierMembre du conseil d'administration
    10/11/2020
  • Lycée professionnel métiers du bat. bois. Topo Le NivoletMembre du conseil d'administration
    10/11/2020
  • Lycée professionnel hôtelier ChallesMembre du conseil d'administration
    10/11/2020
  • BTP CFA des SavoieMembre du conseil d'orientation
    10/11/2020
  • EPIC Coeur de ChartreusePrésident - Gestion des stations de ski de Saint Pierre de Chartreuse et d'Entremont le Vieux
    10/11/2020
  • Centre Intercommunal d'Action social du Canton des EchellesPrésident
    10/11/2020

Fonctions électives annexes(30)

  • Président de la Communauté de communes Coeur de Chartreuse
    15/09/2025
  • Conseiller régional Auvergne-Rhône-Alpes
    15/09/2025
  • Président de la Communauté de communes Coeur de Chartreuse
    19/08/2025
  • Conseiller régional Auvergne-Rhône-Alpes
    19/08/2025
  • Président de la Communauté de communes Coeur de Chartreuse
    11/07/2024
  • Conseiller régional Auvergne-Rhône-Alpes
    11/07/2024
  • Conseiller syndical du Parc Naturel Régional de Chartreuse
    17/01/2023
  • Conseiller régional Auvergne-Rhône-Alpes
    17/01/2023
  • Président de la Communauté de communes Coeur de Chartreuse
    17/01/2023
  • Président du Syndicat Intercommunal des sports
    17/01/2023
  • Président du Syndicat intercommunal pour les études et réalisations sanitaires et sociales
    17/01/2023
  • Président du SIVOS du RPI des Echelles
    17/01/2023
  • Conseiller syndical du Parc Naturel Régional de Chartreuse
    07/02/2022
  • Président de la Communauté de communes Coeur de Chartreuse
    07/02/2022
  • Président du SIVOS du RPI des Echelles
    07/02/2022
  • Conseiller régional Auvergne-Rhône-Alpes
    07/02/2022
  • Président du Syndicat intercommunal pour les études et réalisations sanitaires et sociales
    07/02/2022
  • Président du Syndicat Intercommunal des sports
    07/02/2022
  • Conseiller syndical du Parc Naturel Régional de Chartreuse
    06/05/2021
  • Président de la Communauté de communes Coeur de Chartreuse
    06/05/2021
  • Président du SIVOS du RPI des Echelles
    06/05/2021
  • Conseiller régional Auvergne-Rhône-Alpes
    06/05/2021
  • Président du Syndicat intercommunal pour les études et réalisations sanitaires et sociales
    06/05/2021
  • Président du Syndicat Intercommunal des sports
    06/05/2021
  • Conseiller syndical du Parc Naturel Régional de Chartreuse
    10/11/2020
  • Président de la Communauté de communes Coeur de Chartreuse
    10/11/2020
  • Président du SIVOS du RPI des Echelles
    10/11/2020
  • Conseiller régional Auvergne-Rhône-Alpes
    10/11/2020
  • Président du Syndicat intercommunal pour les études et réalisations sanitaires et sociales
    10/11/2020
  • Président du Syndicat Intercommunal des sports
    10/11/2020

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data) — dernière récupération le 04/09/2026

Historique des votes(20)

DateScrutinPosition
21/07/2026sur l'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesPour
21/07/2026sur l'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souverainePour
21/07/2026sur l'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyensPour
21/07/2026sur l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociauxPour
21/07/2026sur l'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnelPour
09/07/2026sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminellesPour
09/07/2026sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire le projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimesPour
07/07/2026sur les amendements identiques n° 3 rectifié ter, présenté par M. Vincent Capo-Canellas et plusieurs de ses collègues, et n° 210 rectifié bis, présenté par Mme Sophie Primas et plusieurs de ses collègues, à l'article 4 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logementPour
07/07/2026sur les amendements identiques n° 209 rectifié ter, présenté par Mme Sophie Primas et plusieurs de ses collègues, et n° 409 rectifié bis, présenté par Mme Martine Berthet et plusieurs de ses collègues, à l'article 4 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logementPour
07/07/2026sur les amendements identiques n° 114 rectifié, présenté par M. Pierre Ouzoulias, et n° 164 rectifié ter, présenté par M. Laurent Lafon et plusieurs de ses collègues, à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logementContre
07/07/2026sur les amendements identiques n° 154 rectifié, présenté par M. Bernard Delcros et plusieurs de ses collègues, n° 207 rectifié bis, présenté par M. Yves Bleunven et plusieurs de ses collègues, et n° 410, présenté par le Gouvernement, à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logementContre
07/07/2026sur la motion n° 57, présentée par Mme Marianne Margaté et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant au renvoi en commission du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logementContre
07/07/2026sur la motion n° 2, présentée par Mme Christine Bonfanti-Dossat au nom de la commission des affaires sociales, tendant à opposer la question préalable à la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (nouvelle lecture)Abstention
02/07/2026sur l'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesPour
01/07/2026sur les amendements identiques n° 283 rectifié, présenté par Mme Nathalie Delattre et plusieurs de ses collègues, n° 496, présenté par M. Jean-Claude Tissot et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 718, présenté par M. Gérard Lahellec et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, n° 768, présenté par M. Ronan Dantec et plusieurs de ses collègues, et n° 996 rectifié bis, présenté par M. Marc Séné et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 6 du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesContre
01/07/2026sur les amendements identiques n° 584 rectifié, présenté par M. Hervé Gillé et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 847 rectifié bis, présenté par M. Henri Cabanel et plusieurs de ses collègues, et n° 861, présenté par le Gouvernement, à l'article 5 quater A du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesContre
30/06/2026sur les amendements identiques n° 392, présenté par M. Ronan Dantec et plusieurs de ses collègues, n° 473, présenté par M. Jean-Claude Tissot et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et n° 714, présenté par M. Gérard Lahellec et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant à supprimer l'article 5 A du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesContre
30/06/2026sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défensePour
29/06/2026sur l'article 2 quater du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesPour
29/06/2026sur les amendements identiques n° 398, présenté par M. Daniel Salmon et plusieurs de ses collègues, n° 462, présenté par M. Jean-Claude Tissot et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 713, présenté par M. Gérard Lahellec et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, et n° 856, présenté par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 2 quater du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesContre

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026