Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Loir-et-Cher
- Début de mandat
- 02/10/1974
- Fin de mandat
- 02/10/1983
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Loir-et-Cher
03/10/1983 → 09/09/1986
Loir-et-Cher
02/10/1974 → 02/10/1983
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(11)
Rubriques (11)
Ministère attributaire (6)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 24/10/1985 | Question écrite | Loir et Cher: coordination des implantations d'aménagements structurels d'importance nationaleUrbanisme | — |
| 28/03/1985 | Question écrite | Dotation au titre du fonds de compensation de la TVA: inscription au budget communalIntérieur | — |
| 18/03/1982 | Question écrite | Bases de la taxe professionnelle: conséquence des erreursBudget | — |
| 06/11/1980 | Question écrite | Surfaces reboisées appartenant à des propriétés privées: exonérations fiscalesBudget | — |
| 03/04/1980 | Question orale | Collectivités locales: approvisionnement en fuelIndustrie | — |
| 13/03/1980 | Question écrite | Travaux d'électrification: prise en charge par l'EtatIndustrie | — |
| 31/01/1980 | Question écrite | Collectivités locales: approvisionnement en fuelBudget | — |
| 27/04/1979 | Question écrite | Prêts aux collectivités locales: assouplissement des conditions d'octroiÉconomie | — |
| 22/02/1979 | Question écrite | Harmonisation européenne de la TVA: modalités d'application des affaires en coursBudget | — |
| 09/06/1978 | Question écrite | Groupements de communes : taux de la subvention du fonds de compensation pour la TVAIntérieur | — |
| 29/04/1978 | Question écrite | Légion d'honneur: contingent exceptionnelAnciens combattants | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
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Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(5)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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