Dernière mise à jour le 17/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Loire-Atlantique
- Début de mandat
- 01/10/2001
- Fin de mandat
- 30/09/2011
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Tous les mandats
Loire-Atlantique
01/10/2001 → 30/09/2011
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Coordonnées
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Affiliations politiques(2)
- Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain02/10/2001 — 30/09/2011
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2001 — 01/10/2001
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (16)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 21/04/2011 | Question écrite | Orientations budgétaires en matière de lutte contre les exclusionsÉconomie | — |
| 17/02/2011 | Question écrite | Dysfonctionnement du système automatisé de contraventionsIntérieur | — |
| 26/01/2011 | Question orale | Utilisation du « Flashball » et du « Taser » par les forces de policeIntérieur | — |
| 11/11/2010 | Question écrite | Fiscalisation des contrats solidaires et responsablesSanté | — |
| 22/07/2010 | Question écrite | Réforme du financement des ateliers et chantiers d'insertionEmploi | — |
| 24/06/2010 | Question écrite | Régime des auto-entrepreneursCommerce | — |
| 17/06/2010 | Question écrite | Conséquences de la création du service des achats de l'ÉtatÉconomie | — |
| 17/06/2010 | Question écrite | Futur accès aux archives publiquesCulture | — |
| 17/06/2010 | Question écrite | Économies d'énergie Écologie | — |
| 17/06/2010 | Question écrite | Relèvement des seuils de nomination d'un commissaire aux comptesJustice | — |
| 10/06/2010 | Question écrite | Développement de l'éolien offshore dans les Pays de la LoireÉcologie (SE) | — |
| 18/02/2010 | Question écrite | Coefficient multiplicateur aux aliments peu transformésAlimentation | — |
| 18/02/2010 | Question écrite | Inquiétude sur la situation des Chantiers STX ou Chantiers de l'AtlantiqueIndustrie | — |
| 04/02/2010 | Question écrite | Interprétation des décrets fixant la liste des charges récupérables\r\nLogement | — |
| 21/01/2010 | Question écrite | Impact pour les collectivités territoriales de la disparition de la taxe professionnelle sur le réseau de gazBudget | — |
| 31/12/2009 | Question écrite | Crédits alloués au Fonds interministériel de prévention de la délinquance Intérieur | — |
| 24/12/2009 | Question écrite | Situation des Roms au regard de l'accès à l'emploiImmigration et intégration | — |
| 18/12/2009 | Question orale | Désengagement de l'État dans certains territoiresPremier ministre | — |
| 12/11/2009 | Question écrite | Agents reclassés de La PosteÉconomie | — |
| 12/11/2009 | Question écrite | Indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerreDéfense et anciens combattants | — |
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Commissions & groupes(5)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia | Délégation | 30/03/2010 | 09/07/2010 |
| commission des affaires européennes | Délégation | 07/10/2009 | 30/09/2011 |
| Commission d'enquête sur l'immigration clandestine | Commission spéciale | 03/11/2005 | 02/05/2006 |
| commission des lois | Commission permanente | 03/10/2001 | 30/09/2011 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/2001 | 03/10/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 06:20
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026
