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Charles Gautier

Charles Gautier

Sénateur

Né le 25/01/1945 (81 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Loire-Atlantique
Début de mandat
01/10/2001
Fin de mandat
30/09/2011

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Loire-Atlantique

01/10/2001 → 30/09/2011

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(2)

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Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (19)
Ministère attributaire (16)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
21/04/2011Question écriteOrientations budgétaires en matière de lutte contre les exclusionsÉconomie—
17/02/2011Question écriteDysfonctionnement du système automatisé de contraventionsIntérieur—
26/01/2011Question oraleUtilisation du « Flashball » et du « Taser » par les forces de policeIntérieur—
11/11/2010Question écriteFiscalisation des contrats solidaires et responsablesSanté—
22/07/2010Question écriteRéforme du financement des ateliers et chantiers d'insertionEmploi—
24/06/2010Question écriteRégime des auto-entrepreneursCommerce—
17/06/2010Question écriteConséquences de la création du service des achats de l'ÉtatÉconomie—
17/06/2010Question écriteFutur accès aux archives publiquesCulture—
17/06/2010Question écriteÉconomies d'énergie Écologie—
17/06/2010Question écriteRelèvement des seuils de nomination d'un commissaire aux comptesJustice—
10/06/2010Question écriteDéveloppement de l'éolien offshore dans les Pays de la LoireÉcologie (SE)—
18/02/2010Question écriteCoefficient multiplicateur aux aliments peu transformésAlimentation—
18/02/2010Question écriteInquiétude sur la situation des Chantiers STX ou Chantiers de l'AtlantiqueIndustrie—
04/02/2010Question écriteInterprétation des décrets fixant la liste des charges récupérables\r\nLogement—
21/01/2010Question écriteImpact pour les collectivités territoriales de la disparition de la taxe professionnelle sur le réseau de gazBudget—
31/12/2009Question écriteCrédits alloués au Fonds interministériel de prévention de la délinquance Intérieur—
24/12/2009Question écriteSituation des Roms au regard de l'accès à l'emploiImmigration et intégration—
18/12/2009Question oraleDésengagement de l'État dans certains territoiresPremier ministre—
12/11/2009Question écriteAgents reclassés de La PosteÉconomie—
12/11/2009Question écriteIndemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerreDéfense et anciens combattants—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(5)

NomTypeDébutFin
Mission commune d'information sur les conséquences de la tempête XynthiaDélégation30/03/201009/07/2010
commission des affaires européennesDélégation07/10/200930/09/2011
Commission d'enquête sur l'immigration clandestineCommission spéciale03/11/200502/05/2006
commission des loisCommission permanente03/10/200130/09/2011
AucuneCommission permanente01/10/200103/10/2001

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 06:20

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026