Dernière mise à jour le 06/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Loire-Atlantique
- Début de mandat
- 03/10/1983
- Fin de mandat
- 01/10/1992
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Loire-Atlantique
02/10/1992 → 30/09/2001
Loire-Atlantique
03/10/1983 → 01/10/1992
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (15)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 14/12/2000 | Question écrite | Organisation des élections à l'Ordre national des podologuesEmploi | — |
| 06/07/2000 | Question écrite | Statut des mandataires et administrateurs judiciairesJustice | — |
| 30/03/2000 | Question écrite | Projet de décret relatif aux établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans et préoccupations des puéricultricesEmploi | — |
| 17/02/2000 | Question écrite | Situation de la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notairesEmploi | — |
| 17/06/1999 | Question écrite | Réforme de la gynécologie médicaleSanté | — |
| 18/03/1999 | Question écrite | Baisse de la TVA dans le secteur de la restaurationÉconomie | — |
| 10/12/1998 | Question écrite | Suppression du commerce hors-taxe intracommunautaireAffaires européennes | — |
| 03/12/1998 | Question écrite | Retraite anticipée pour les travailleurs handicapésEmploi | — |
| 24/09/1998 | Question écrite | Organisation du temps de travail dans le secteur social et médico-socialEmploi | — |
| 17/09/1998 | Question écrite | Hôtels, résidences de tourisme et sécurité incendieTourisme | — |
| 23/07/1998 | Question écrite | Absence d'harmonisation des taux de TVA en restaurationÉconomie | — |
| 16/07/1998 | Question écrite | Redevance " SACEM " sur les téléviseurs dans les chambres d'hôtelCulture | — |
| 16/07/1998 | Question écrite | Implantations hôtelièresTourisme | — |
| 16/07/1998 | Question écrite | Taux de la TVA applicable dans la restauration et dans l'hôtellerieÉconomie | — |
| 16/07/1998 | Question écrite | Hôtellerie : redevance télévisionTourisme | — |
| 09/07/1998 | Question écrite | Union des groupements d'achats publicsÉconomie | — |
| 02/07/1998 | Question écrite | Reconnaissance de la langue des signes au baccalauréatÉducation | — |
| 29/01/1998 | Question écrite | Assurance vie : réduction d'impôtÉconomie | — |
| 29/01/1998 | Question écrite | Epreuve du permis de conduire : responsabilité en cas d'accidentÉquipement | — |
| 03/07/1997 | Question écrite | Sociétés coopératives HLM : difficultés rencontrées avec la création du prêt à taux zéroLogement | — |
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Commissions & groupes(2)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 06/10/1986 | 30/09/2001 |
| commission de la culture | Commission permanente | 06/10/1983 | 06/10/1986 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(13)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 06/09/2026
Liens extérieurs
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