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Charles Jolibois

Charles Jolibois

Sénateur

Né le 04/10/1928 (98 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 21/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Maine-et-Loire
Début de mandat
02/10/1992
Fin de mandat
30/09/2001

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Maine-et-Loire

02/10/1992 → 30/09/2001

Sénateur

Maine-et-Loire

02/10/1983 → 01/10/1992

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Décorations

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 31/12/2002 · JO du 01/01/2003

RELATIONS AVEC LE PARLEMENT/Rel.Parlmt,P.Par.Gvt

ANCIEN SENATEUR

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques

Aucune affiliation enregistrée/trouvée.

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Source : Fiche de l'élu · Sénat

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (14)
Ministère attributaire (11)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
02/08/2001Question écriteFonctionnement des régies de recettes, d'avances et de recettes et d'avances des collectivités territorialesIntérieur—
02/08/2001Question écriteSituation des assistants maternels employés par les départementsIntérieur—
25/03/1999Question écriteEvolution de la taxe professionnelleÉconomie—
05/12/1991Question écriteRevalorisation des allocations servies aux personnes handicapéesAffaires sociales—
30/05/1991Question écriteLimites aux emprunts des collectivités localesIntérieur—
22/06/1989Question écriteAccueil d'un artisan dans des locaux municipauxIntérieur—
14/07/1988Question écriteRécupération de la TVA par les collectivités localesCollectivités territoriales—
14/07/1988Question écriteMontant et utilisation des droits perçus par les sociétés d'auteursCulture—
03/03/1988Question écriteUtilisation des ressources du FCTVACollectivités locales—
03/03/1988Question écriteStatut de la fonction publique territorialePremier ministre—
31/12/1987Question écriteAgents des collectivités territoriales : revalorisation des heures supplémentairesBudget—
31/12/1987Question écriteEtablissements publics d'hospitalisation, de soins et de cure : remboursement de la TVA acquittée sur leurs investissementsÉconomie—
31/12/1987Question écritePersonnels communaux : heures complémentaires et congés payésIntérieur—
22/10/1987Question écriteTribunal des affaires matrimoniales : rôle des psychologuesJustice—
06/08/1987Question écriteRépartition des sommes afférentes aux droits d'auteur : bilanCulture—
16/07/1987Question écriteFixation du prix de journée des maisons de retraiteSanté et famille—
19/02/1987Question écriteCommunes rurales: transports scolairesTransports—
18/12/1986Question écriteGestion financière des collectivités publiquesÉconomie—
18/12/1986Question écriteEtablissements publics d'hospitalisation, de soins et de cureÉconomie—
06/11/1986Question écriteGestion financière des collectivités publiquesÉconomie—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(1)

NomTypeDébutFin
commission des loisCommission permanente06/10/198330/09/2001

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(8)

Dernière actualisation le 21/11/2026 à 05:59

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 21/11/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 03:41

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 20/10/2026