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Charles Josselin

Charles Josselin

Sénateur

Né le 31/03/1938 (88 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Côtes-d'Armor
Début de mandat
25/09/2006
Fin de mandat
30/09/2008

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Côtes-d'Armor

25/09/2006 → 30/09/2008

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(1)

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Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(11)

Rubriques (10)
Ministère attributaire (8)
11 résultats
DateTypeIntituléStatut
31/07/2008Question écriteTaxe communale sur la cession de terrains devenus constructiblesÉconomie—
24/07/2008Question écriteMode de calcul des pensions de retraite pour les personnes polypensionnéesTravail—
08/05/2008Question écriteSituation des personnels DDASS-RMI mis à disposition fonctionnelle des conseils générauxFonction publique—
10/04/2008Question écriteAccès aux vacances pour tousCommerce—
28/02/2008Question écriteCréation d'un prestataire unique des services de navigation aérienneTransports—
31/01/2008Question écriteHarmonisation des indices de pensions d'invalidité des retraités et veuves de l'arméeAnciens combattants—
29/11/2007Question écriteMode de calcul des pensions de retraite pour les personnes polypensionnéesTravail—
11/10/2007Question écriteRetournement de la conjoncture laitièreAgriculture—
09/08/2007Question écriteOrganisation de l'examen du permis de conduireTransports—
22/02/2007Question écriteSituation des entreprises de la conchyliculture et du mareyageAgriculture—
01/02/2007Question écriteContrats enfance et jeunesseSécurité sociale—

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Commissions & groupes(3)

NomTypeDébutFin
Délégation pour l'Union européenneDélégation09/11/200630/09/2008
commission de l'économieCommission permanente03/10/200630/09/2008
AucuneCommission permanente25/09/200602/10/2006

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 12:30

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026