Dernière mise à jour le 20/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Moselle
- Début de mandat
- 02/10/1992
- Fin de mandat
- 10/09/1996
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Moselle
02/10/1992 → 10/09/1996
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (14)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 11/07/1996 | Question écrite | Statut des conseils en formation continueÉducation | — |
| 27/06/1996 | Question écrite | Ingénieurs d'études d'universitéFonction publique | — |
| 05/06/1996 | Question orale | Tracé du TGV Est : préservation du site de Bonne Fontaine situé dans le parc naturel des Vosges du NordTransports | — |
| 16/05/1996 | Question orale | Application des circulaires relatives aux autorisations collectives de sorties du territoire des élèves mineursIntérieur | — |
| 26/04/1996 | Question orale | Déficit de la sécurité socialePremier ministre | — |
| 04/04/1996 | Question écrite | Recours croissant aux contrats emploi solidarité (CES) par le ministre de l'éducation nationaleÉducation | — |
| 29/02/1996 | Question écrite | Evaluation de la loi relative aux droits et à la protection des personnes handicapées mentalesTravail | — |
| 15/02/1996 | Question écrite | Union européenne et marché automobile françaisAffaires européennes | — |
| 15/02/1996 | Question écrite | Conséquence de la suppression de la franchise postale pour les établissements scolairesIntérieur | — |
| 19/01/1996 | Question orale | Remboursement de la dette socialeSanté | — |
| 02/12/1995 | Question orale | Chiffrage de la dette de la sécurité socialePremier ministre | — |
| 30/11/1995 | Question écrite | Remboursement de la dette de la sécurité socialePremier ministre | — |
| 02/11/1995 | Question écrite | Règlement du dossier des " Malgré nous d'Alsace et de Moselle "Anciens combattants | — |
| 20/10/1995 | Question orale | Forfait hospitalierSanté publique | — |
| 05/10/1995 | Question écrite | Suppression des abattements de zones appliqués aux bordereaux salariaux des ouvriers de l'EtatDéfense | — |
| 28/09/1995 | Question écrite | Taux de TVA applicable aux activités sportivesBudget | — |
| 28/09/1995 | Question écrite | Anciens combattants d'Afrique du Nord allocataires du Fonds national de solidarité et allocation de préparation à la retraiteAnciens combattants | — |
| 07/09/1995 | Question écrite | Situation des réseaux d'aides spécialisés aux enfants en difficulté (RASED)Éducation | — |
| 07/09/1995 | Question écrite | Difficultés des producteurs français de viande ovine face aux désordres monétairesAgriculture | — |
| 30/03/1995 | Question écrite | Financement de l'IUT de Metz (Moselle)Enseignement supérieur | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 07/10/1992 | 10/09/1996 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(12)
Dernière actualisation le 20/11/2026 à 16:16
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 20/11/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 10:42
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
