Dernière mise à jour le 17/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Haute-Saône
- Début de mandat
- 01/10/2002
- Fin de mandat
- 19/12/2002
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Haute-Saône
01/10/2002 → 19/12/2002
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 31/12/2005 · JO du 01/01/2006
PREMIER MINISTRE/Premier Ministre
ANCIEN MINISTRE, ANCIEN PARLEMENTAIRE, ANCIEN MAIRE, CHEF D'UNE ENTREPRISE DE TRANSPORT
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Affiliations politiques(2)
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 19/12/2002
- Groupe du RPR01/10/2002 — 10/12/2002
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Activité parlementaire(13)
Rubriques (12)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 12/12/2002 | Question écrite | Situation de l'Agence nationale de l'amélioration de l'habitatÉquipement | — |
| 05/12/2002 | Question écrite | Projet de suppression du décret n° 2002-399 relatif à l'aide personnalisée au logementÉquipement | — |
| 05/12/2002 | Question écrite | Avenir de l'Office national des anciens combattantsAnciens combattants | — |
| 28/11/2002 | Question écrite | Simplification de l'article 27 du décret du 7 mars 2001 réformant le code des marchés publicsFonction publique | — |
| 21/11/2002 | Question écrite | Recours au CDD pour le remplacement des chefs d'exploitation agricoleAgriculture | — |
| 14/11/2002 | Question écrite | Situation des sapeurs-pompiers volontaires retraitésIntérieur | — |
| 14/11/2002 | Question écrite | Ordres des masseurs-kinésithérapeutes et des podologuesSanté | — |
| 14/11/2002 | Question écrite | Régime simplifié d'agrément administratif pour les mutuelles déjà en activitéSanté | — |
| 14/11/2002 | Question écrite | Formation des personnels d'aide et de soins aux personnes âgéesAffaires sociales | — |
| 14/11/2002 | Question écrite | Reconnaissance de la fibromyalgieSanté | — |
| 14/11/2002 | Question écrite | Réforme du statut des assistantes et assistants maternelsFamille | — |
| 24/10/2002 | Question orale | Avenir de La PosteIndustrie | — |
| 18/10/2002 | Question orale | Taux de TVA dans la restaurationBudget | — |
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026
Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 03/10/2002 | 19/12/2002 |
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(13)
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 21:29
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 17/11/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 15:11
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
