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Christian Bergelin

Christian Bergelin

Sénateur

Né le 15/04/1945 (81 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Haute-Saône
Début de mandat
01/10/2002
Fin de mandat
19/12/2002

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Haute-Saône

01/10/2002 → 19/12/2002

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Décorations

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 31/12/2005 · JO du 01/01/2006

PREMIER MINISTRE/Premier Ministre

ANCIEN MINISTRE, ANCIEN PARLEMENTAIRE, ANCIEN MAIRE, CHEF D'UNE ENTREPRISE DE TRANSPORT

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(2)

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(13)

Rubriques (12)
Ministère attributaire (10)
13 résultats
DateTypeIntituléStatut
12/12/2002Question écriteSituation de l'Agence nationale de l'amélioration de l'habitatÉquipement—
05/12/2002Question écriteProjet de suppression du décret n° 2002-399 relatif à l'aide personnalisée au logementÉquipement—
05/12/2002Question écriteAvenir de l'Office national des anciens combattantsAnciens combattants—
28/11/2002Question écriteSimplification de l'article 27 du décret du 7 mars 2001 réformant le code des marchés publicsFonction publique—
21/11/2002Question écriteRecours au CDD pour le remplacement des chefs d'exploitation agricoleAgriculture—
14/11/2002Question écriteSituation des sapeurs-pompiers volontaires retraitésIntérieur—
14/11/2002Question écriteOrdres des masseurs-kinésithérapeutes et des podologuesSanté—
14/11/2002Question écriteRégime simplifié d'agrément administratif pour les mutuelles déjà en activitéSanté—
14/11/2002Question écriteFormation des personnels d'aide et de soins aux personnes âgéesAffaires sociales—
14/11/2002Question écriteReconnaissance de la fibromyalgieSanté—
14/11/2002Question écriteRéforme du statut des assistantes et assistants maternelsFamille—
24/10/2002Question oraleAvenir de La PosteIndustrie—
18/10/2002Question oraleTaux de TVA dans la restaurationBudget—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(1)

NomTypeDébutFin
commission des affaires socialesCommission permanente03/10/200219/12/2002

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(13)

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Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 15:11

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026