Dernière mise à jour le 17/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Pyrénées-Orientales
- Début de mandat
- 01/10/2011
- Fin de mandat
- 26/08/2014
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Pyrénées-Orientales
01/10/2011 → 26/08/2014
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Affiliations politiques(2)
- Groupe du RDSE04/10/2011 — 26/08/2014
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2011 — 04/10/2011
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 20/06/2014 | Question orale | Réforme territorialePremier ministre | — |
| 19/06/2014 | Question écrite | Critère de territorialité dans la nouvelle mouture de la « communication cinéma » Culture et communication | — |
| 19/06/2014 | Question écrite | Charges incombant aux producteurs de vin en cas de non-livraison des marcs de raisins en distillerieÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 19/06/2014 | Question écrite | Rôles supplémentaires du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle Finances et comptes publics | — |
| 19/06/2014 | Question écrite | Attentes des familles de harkis et de rapatriésAnciens combattants et mémoire | — |
| 15/05/2014 | Question orale | Situation préoccupante de l'apiculture en Languedoc-RoussillonAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 27/03/2014 | Question orale | Aides à l'enrichissement du vin pour les vignobles du sud de la FranceAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 19/12/2013 | Question écrite | Création d'un véritable statut pour les sages-femmesAffaires sociales et santé | — |
| 07/11/2013 | Question orale | Évolution de la législation sur le vinAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 17/10/2013 | Question écrite | Prise en charge des frais de transports de patients par les établissements de santéAffaires sociales et santé | — |
| 17/10/2013 | Question écrite | Investissement de France Télévisions dans le développement de la production régionale de films documentaires Culture et communication | — |
| 26/09/2013 | Question écrite | Critère de territorialité dans la nouvelle mouture de la « communication cinéma » Culture et communication | — |
| 20/09/2013 | Question orale | Sécurité (Effectifs de police)Intérieur | — |
| 01/08/2013 | Question écrite | Délais de mise en place du conseil d'administration de l'établissement public foncier d'État du Languedoc-Roussillon Égalité des territoires et logement | — |
| 01/08/2013 | Question orale | Projet de restructuration de l'Institut national de l'origine et de la qualité Agriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 01/08/2013 | Question écrite | Cconcurrence entre établissements publics fonciers d'État et établissements publics fonciers locaux Égalité des territoires et logement | — |
| 18/07/2013 | Question écrite | Rôles supplémentaires du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle Économie et finances | — |
| 02/05/2013 | Question écrite | Directive européenne relative aux gestionnaires de fonds d'investissements alternatifsÉconomie et finances | — |
| 31/01/2013 | Question écrite | Réingénierie du diplôme d'orthophonisteAffaires sociales et santé | — |
| 06/12/2012 | Question écrite | Situation critique de l'AFPATravail, emploi, formation professionnelle et dialogue social | — |
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026
Commissions & groupes(3)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes | Délégation | 30/11/2011 | 26/08/2014 |
| commission des finances | Commission permanente | 18/10/2011 | 26/08/2014 |
| commission de la culture | Commission permanente | 01/10/2011 | 17/10/2011 |
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 08:45
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
