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Claude Bertaud

Claude Bertaud

Sénateur

Née le 01/11/1945 (81 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 20/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Vienne
Début de mandat
02/11/2004
Fin de mandat
28/06/2005

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Vienne

02/11/2004 → 28/06/2005

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(1)

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Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (17)
Ministère attributaire (8)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
23/06/2005Question écriteExtension des redevances aéronautiques à l'aviation sportive et de loisirTransports et équipement—
16/06/2005Question écriteSituation des praticiens des hôpitaux exerçant à temps partielSanté et solidarités—
16/06/2005Question écriteMoyens alloués aux caisses d'allocations familialesSanté et solidarités—
16/06/2005Question écriteCarte d'assuré socialSanté et solidarités—
16/06/2005Question écriteSeuil nécessitant une procédure formalisée de comparaison des offresÉconomie—
09/06/2005Question écriteReclassement professionnel dans les entreprises artisanalesEmploi et travail—
26/05/2005Question écriteAccueil et suivi des patients atteints de cancerSolidarités—
19/05/2005Question écriteRenforcement de la présence des médecins libéraux dans les zones ruralesSolidarités—
19/05/2005Question écriteMise aux normes de bâtiments d'élevageAgriculture—
05/05/2005Question écriteTransmission des très petites entreprisesPetites et moyennes entreprises—
05/05/2005Question écriteTravaux concernés par le taux réduit de TVAÉconomie—
21/04/2005Question écriteRéforme de la taxe professionnelleÉconomie—
21/04/2005Question écritePénurie de médecins spécialistes en ophtalmologieSolidarités—
14/04/2005Question écriteConcurrence déloyale exercée par l'UGAPÉconomie—
31/03/2005Question écriteDésertification médicale dans certaines régionsSolidarités—
18/03/2005Question oraleTravail des apprentis le dimanche et les jours fériésEmploi—
10/03/2005Question écriteService de garde dans le département de la VienneSolidarités—
04/03/2005Question oraleRéforme de la politique agricole communeAgriculture—
03/03/2005Question écriteRecours par les ADMR contre les débiteurs alimentairesSolidarités—
17/02/2005Question écriteFinancement des structures collectives pour la petite enfanceSolidarités—

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Commissions & groupes(3)

NomTypeDébutFin
commission de l'économieCommission permanente04/05/200528/06/2005
commission des affaires socialesCommission permanente03/11/200403/05/2005
AucuneCommission permanente02/11/200402/11/2004

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Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

Dernière actualisation le 20/11/2026 à 16:09

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 20/11/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 08:27

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026