Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Haute-Garonne
- Début de mandat
- 02/10/1989
- Fin de mandat
- 12/01/1996
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Haute-Garonne
02/10/1989 → 12/01/1996
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(6)
Rubriques (5)
Ministère attributaire (5)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 24/11/1994 | Question écrite | Nomination des attachés territoriaux aux fonctions de secrétaires générauxAménagement du territoire | — |
| 20/10/1994 | Question écrite | Nomination des secrétaires généraux des collectivités territorialesAménagement du territoire | — |
| 12/12/1991 | Question écrite | Cadres administratifs du ministère de l'équipementÉquipement | — |
| 30/05/1991 | Question écrite | Stations-service en zone ruraleCommerce et artisanat | — |
| 16/05/1991 | Question écrite | Taux d'invalidité des laryngectomies et trachéotomiesSanté | — |
| 08/03/1990 | Question écrite | Situation fiscale des fonctionnaires retraités chargés occasionnellement de missions de commissaires-enquêteursÉconomie | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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