Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Alpes de Haute-Provence
- Début de mandat
- 01/10/1998
- Fin de mandat
- 30/09/2008
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Tous les mandats
Alpes de Haute-Provence
01/10/2008 → 30/09/2014
Alpes de Haute-Provence
01/10/1998 → 30/09/2008
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Coordonnées
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Affiliations politiques(1)
- Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain01/10/1998 — 30/09/2014
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (20)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 28/02/2014 | Question orale | La laïcitéDécentralisation | — |
| 27/02/2014 | Question écrite | Fonctionnement et avenir de la ligne ferroviaire régionale de transport de voyageurs Grenoble-GapTransports, mer et pêche | — |
| 16/01/2014 | Question orale | Avenir de la brigade des douanes de Gap dans les Hautes-AlpesÉconomie et finances | — |
| 13/12/2013 | Question orale | Politique en faveur des personnes âgéesPersonnes âgées et autonomie | — |
| 03/10/2013 | Question écrite | Éligibilité des travaux liés à l'économie d'eau et à la modernisation des ouvrages de transport et de distribution d'eau à l'enveloppe 2013 des projets dits « prioritaires » Écologie, développement durable et énergie | — |
| 18/07/2013 | Question écrite | Indemnités journalières pour personnes ayant une activité réduiteAffaires sociales et santé | — |
| 18/07/2013 | Question écrite | Défense des cultures de lavande et de plantes à parfumAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 13/06/2013 | Question orale | Protection des riverains contre les épandages de pesticides agricolesAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 21/03/2013 | Question écrite | Situation des fonctionnaires « reclassés » de La Poste et de France TélécomPetites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique | — |
| 07/02/2013 | Question écrite | Application de l'article 28 du code des marchés publicsÉconomie et finances | — |
| 24/01/2013 | Question écrite | Reconnaissance du grade master pour la profession d'orthophonisteEnseignement supérieur et recherche | — |
| 17/01/2013 | Question écrite | Arrêt de la fourniture de plasma issu d'aphérèsesAffaires sociales et santé | — |
| 20/09/2012 | Question écrite | Caractère obligatoire de l'adhésion à l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes Affaires sociales et santé | — |
| 20/09/2012 | Question orale | Délais de publication des décrets nécessaires à la résorption de l'emploi précaire des agents contractuels dans la fonction publiqueRéforme de l'État, décentralisation et fonction publique | — |
| 20/09/2012 | Question écrite | Suppression des juridictions de proximité par la loi n° 2011-1862 du 13 décembre 2011 Justice | — |
| 20/09/2012 | Question écrite | Interprétation de l'article 7 du décret n° 2008-1475 relatif aux aides individuelles aux entreprisesArtisanat, commerce et tourisme | — |
| 26/07/2012 | Question écrite | Calcul de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires Réforme de l'État, décentralisation et fonction publique | — |
| 19/07/2012 | Question écrite | RSA agricoleAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 19/07/2012 | Question écrite | Situation de l'emploi chez Orange/France Télécom dans les départements alpinsTravail, emploi, formation professionnelle et dialogue social | — |
| 19/07/2012 | Question écrite | Coût des procédures de redressement et de liquidation judiciaires pour les agriculteursJustice | — |
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Commissions & groupes(15)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques | Délégation | 10/12/2013 | 30/09/2014 |
| commission de la culture | Commission permanente | 19/11/2013 | 30/09/2014 |
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 15/07/2013 | 18/11/2013 |
| Délégation sénatoriale aux outre-mer | Délégation | 30/11/2011 | 20/02/2014 |
| Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v | Commission spéciale | 17/02/2010 | 05/08/2010 |
| Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne | Délégation | 07/10/2008 | 30/09/2014 |
| commission de la culture | Commission permanente | 07/10/2008 | 14/07/2013 |
| Mission commune d'information "Pauvreté" | Délégation | 10/01/2008 | 07/07/2008 |
| Commission spéciale | Commission spéciale | 05/07/2007 | 02/08/2007 |
| Mission commune d'information "Electricité" | Délégation | 10/01/2007 | 04/07/2007 |
| Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale | Délégation | 23/01/2006 | 08/10/2008 |
| Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes | Délégation | 10/10/2001 | 12/10/2004 |
| Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes | Délégation | 13/10/1999 | 09/10/2001 |
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 06/10/1998 | 06/10/2008 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/1998 | 05/10/1998 |
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(18)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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