Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Seine-Saint-Denis
- Début de mandat
- 03/10/1977
- Fin de mandat
- 01/10/1986
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Seine-Saint-Denis
18/06/1991 → 24/09/1995
Seine-Saint-Denis
03/10/1977 → 01/10/1986
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 06/04/1995 | Question écrite | Traitement des réclamations adressées à l'administrationFonction publique | — |
| 24/11/1994 | Question écrite | Retraite mutualiste des anciens combattantsAffaires sociales | — |
| 24/11/1994 | Question écrite | Recensement de la population de 1997Premier ministre | — |
| 24/11/1994 | Question écrite | Application de la loi relative aux enseignements artistiquesPremier ministre | — |
| 13/10/1994 | Question écrite | Date d'exigibilité des cotisations de sécurité sociale des entreprises de plus de 50 salariésAffaires sociales | — |
| 29/09/1994 | Question écrite | Commissions administratives de reclassement pour les fonctionnaires ayant quitté leur emploi par suite d'événements de guerreAnciens combattants | — |
| 14/04/1994 | Question écrite | Conditions de délivrance de copies certifiées conformes par les mairiesAménagement du territoire | — |
| 07/04/1994 | Question écrite | Insuffisance des crédits alloués au fonds de solidarité des anciens combattants d'Afrique du NordAnciens combattants | — |
| 03/04/1994 | Question orale | Financement des maisons de retraite dans la Seine-Saint-DenisAffaires sociales | — |
| 24/03/1994 | Question écrite | Rapatriement de jeunes AlgériensRelations avec le Sénat | — |
| 24/02/1994 | Question écrite | Bénéficiaires des mesures d'incitation à l'achat d'automobilesPremier ministre | — |
| 04/11/1993 | Question écrite | Frais de déplacement des personnels de l'éducation nationale de Seine-Saint-DenisÉducation | — |
| 07/10/1993 | Question écrite | Anciens combattants ressortissants d'Afrique du NordRelations avec le Sénat | — |
| 16/01/1986 | Question écrite | Interdiction de la publicité concernant les "appareils et méthodes miracle"Économie | — |
| 16/01/1986 | Question écrite | Concertation en vue de l'extension au plan national de la charte du chiotÉconomie | — |
| 21/11/1985 | Question écrite | Fiscalité des frais de congrèsÉconomie | — |
| 20/06/1985 | Question écrite | Suppression éventuelle du PCVPostes | — |
| 09/05/1985 | Question écrite | Lutte contre la pollution des véhicules DiéselEnvironnement | — |
| 25/04/1985 | Question écrite | Etiquetage de l'alcoolSanté | — |
| 25/04/1985 | Question écrite | Réglementation sur les sacs plastiques non-biodégradablesÉconomie | — |
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026
Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(13)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat