Dernière mise à jour le 17/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Doubs
- Début de mandat
- 01/10/2008
- Fin de mandat
- 30/09/2014
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Tous les mandats
Doubs
01/10/2008 → 30/09/2014
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Coordonnées
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Affiliations politiques(1)
- Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain01/10/2008 — 30/09/2014
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (20)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 04/09/2014 | Question écrite | Effectivité de la lutte contre la précarité énergétique dans le cadre du programme « habiter mieux »Logement, égalité des territoires et ruralité | — |
| 03/07/2014 | Question écrite | Dérogation au principe d'unité du périmètre entre un établissement public de coopération intercommunale et un syndicat mixte en matière d'aménagement numérique du territoireIntérieur | — |
| 26/06/2014 | Question écrite | Concurrence déloyale entre les différents organismes d'aide à la personneAffaires sociales et santé | — |
| 29/05/2014 | Question écrite | Uniformisation du régime des aides financières en faveur des pupilles de la Nation et des orphelins de guerreAnciens combattants et mémoire | — |
| 24/04/2014 | Question écrite | Complexité des fiches individuelles de prévention de la pénibilitéAffaires sociales et santé | — |
| 27/02/2014 | Question écrite | Statut des vendeurs colporteurs de presse Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social | — |
| 27/02/2014 | Question écrite | Situation des scieries françaisesAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 13/12/2013 | Question orale | Négociation sur les travailleurs détachésTravail, emploi, formation professionnelle et dialogue social | — |
| 12/12/2013 | Question écrite | Surveillance et bon usage des médicaments psychotropesAffaires sociales et santé | — |
| 05/09/2013 | Question écrite | Restriction du délai de transmission des procès verbaux des gardes-chassesÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 16/05/2013 | Question écrite | Sursuicidité dans la Police nationaleIntérieur | — |
| 02/05/2013 | Question écrite | Exercice de la Profession de maître nageur sauveteur dans le cadre scolaireSports, jeunesse, éducation populaire et vie associative | — |
| 11/04/2013 | Question écrite | Traitement des agents non titulaires de la fonction publique territoriale en cas de grave maladieRéforme de l'État, décentralisation et fonction publique | — |
| 21/03/2013 | Question écrite | Situation des fonctionnaires reclassés de La Poste et de France Télécom\r\nPetites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique | — |
| 21/03/2013 | Question écrite | Situation des retraités du secteur privé bénéficiant d'une retraite complémentaire d'entrepriseAffaires sociales et santé | — |
| 15/02/2013 | Question orale | La gynécologie médicaleAffaires sociales et santé | — |
| 25/01/2013 | Question orale | L'Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)Formation professionnelle et apprentissage | — |
| 19/07/2012 | Question écrite | Effectivité de l'application de la loi n° 2010-737 du 1er juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommationÉconomie et finances | — |
| 19/07/2012 | Question écrite | Conditions de renouvellement des contrats de rachat d'électricité des petits producteurs autonomesÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 19/07/2012 | Question écrite | Responsabilité des entreprises en matière de respect des droits de l'homme Commerce extérieur | — |
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Commissions & groupes(7)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Mission commune d'information portant sur les pesticides et leur impact sur l'environnement et la santé | Délégation | 15/02/2012 | 08/01/2013 |
| Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois | Délégation | 30/11/2011 | 30/09/2014 |
| Mission commune d'information relative à Pôle Emploi | Délégation | 02/02/2011 | 30/09/2011 |
| Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation | Délégation | 23/09/2009 | 30/09/2014 |
| Commission spéciale sur l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie | Commission spéciale | 22/07/2009 | 14/10/2009 |
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 07/10/2008 | 30/09/2014 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/2008 | 06/10/2008 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Dernière actualisation le 21/11/2026 à 10:27
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 28/09/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 11:29
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
