Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Gard
- Début de mandat
- 04/09/1988
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Gard
02/10/1989 → 11/09/1997
Gard
04/09/1988 → 01/10/1989
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (8)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 23/12/1993 | Question écrite | Délais de paiement des produits alimentaires périssablesÉconomie | — |
| 02/12/1993 | Question écrite | Financement des centres d'aide par le travailAffaires sociales | — |
| 24/09/1992 | Question écrite | Seuil des ressources pour bénéficier de l'aide juridiqueJustice | — |
| 13/08/1992 | Question écrite | Politique de la " petite enfance " en zone ruraleAffaires sociales | — |
| 26/12/1991 | Question écrite | Méconnaissance de l'hémochromatose en FranceAffaires sociales | — |
| 12/09/1991 | Question écrite | Réduction des crédits d'Etat destinés aux services d'auxiliaires de vieAffaires sociales | — |
| 29/08/1991 | Question écrite | Réduction des crédits d'Etat destinés aux services d'auxiliaires de vieAffaires sociales | — |
| 02/08/1990 | Question écrite | Recrutement des secrétaires généraux dans des communes de moins de 10 000 habitantsIntérieur | — |
| 28/06/1990 | Question écrite | Enseignement technique privé sous contrat d'associationÉducation | — |
| 28/06/1990 | Question écrite | Enseignement technique privé unités de contrôle capitalisablesÉducation | — |
| 17/05/1990 | Question écrite | Généralisation du livret bleu au bénéfice de tous les épargnantsÉconomie | — |
| 26/04/1990 | Question écrite | Déclin de l'enseignement du russe dans le département du GardÉducation | — |
| 19/04/1990 | Question écrite | Prise en compte par les caisses de sécurité sociale des périodes du service militaire légal, pour le décompte des cent cinquante trimestres ouvrant droit au départ à la retraite à partir de soixante ansSolidarité | — |
| 19/04/1990 | Question écrite | Prêts d'accession à la propriété (PAP)Équipement | — |
| 19/04/1990 | Question écrite | Allocation de logement à caractère social (ALS) et tutelle aux prestations socialesÉquipement | — |
| 08/06/1989 | Question écrite | Revalorisation de la rémunération des personnels PEGC dans le cadre du projet de loi d'orientation sur l'éducationÉducation | — |
| 01/06/1989 | Question écrite | Situation des artisans du bâtiment au regard de la réglementation sociale européenne dans les transports routiersÉquipement | — |
| 02/02/1989 | Question écrite | Taxe professionnelle pour les entreprises de Nîmes et ses environsBudget | — |
| 19/01/1989 | Question écrite | Statuts des personnels de direction des établissements hospitaliersSolidarité | — |
| 12/01/1989 | Question écrite | Avenir de la situation statutaire des psychologues scolairesÉducation | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(15)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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