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Daniel Bernardet

Daniel Bernardet

Sénateur

Né le 07/06/1927 (99 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Indre
Début de mandat
01/10/1998
Fin de mandat
21/11/2007

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Indre

01/10/1998 → 21/11/2007

Sénateur

Indre

02/10/1989 → 30/09/1998

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(1)

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (16)
Ministère attributaire (11)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
08/03/2007Question écriteAggravation de la situation des artisans-commerçants retraités de l'IndrePetites et moyennes entreprises—
21/12/2006Question écriteSituation des masseurs-kinésithérapeutes salariésSanté et solidarités—
09/02/2006Question écriteSituation des masseurs-kinésithérapeutes salariésSanté et solidarités—
09/02/2006Question écriteDifficultés ressenties par les entreprises paysagistes, pépiniéristes et horticolesÉconomie—
02/02/2006Question écritePréoccupation des propriétaires agricoles relative aux modalités de transfert des droits à paiement uniqueAgriculture—
22/09/2005Question écriteSituation des praticiens de santé titulaires d'un diplôme hors Union européenneSanté et solidarités—
04/08/2005Question écritePréoccupations des ateliers et chantiers d'insertionEmploi—
31/03/2005Question écriteRestructuration douanière en région CentreÉconomie—
03/03/2005Question écriteConséquences de la décision de la Commission européenne relative aux taxes sur les achats de viandeAgriculture—
03/03/2005Question écriteAvenir de la protection sociale complémentaire des agents de la fonction publiqueFonction publique—
23/12/2004Question écriteSituation des masseurs-kinésithérapeutesSolidarités—
07/10/2004Question écriteRésistance aux incendies des meubles rembourrés à usage domestiquePetites et moyennes entreprises—
07/10/2004Question écriteRevendications des orphelins de guerreAnciens combattants—
24/06/2004Question écriteDifficultés d'interprétation de l'article L. 431-3 du code de l'environnementÉcologie—
12/02/2004Question écriteSituation de la société centrale canineAgriculture—
12/02/2004Question écriteConséquences de la PAC pour les bassins intermédiaires de production laitièreAgriculture—
11/12/2003Question écriteDifficultés ressenties par les associationsPremier ministre—
18/09/2003Question écriteConséquences de la PAC pour les cultures de semences de potagères et de betteravesAgriculture—
21/08/2003Question écriteSituation budgétaire des conservatoires du patrimoine naturelÉcologie—
26/06/2003Question écriteInquiétudes des associations d'insertion par l'activité économiqueAffaires sociales—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(2)

NomTypeDébutFin
commission des affaires socialesCommission permanente19/10/200421/11/2007
commission de la cultureCommission permanente06/10/200418/10/2004

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 05:49

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026