Daniel Bernardet
Sénateur
Né le 07/06/1927 (99 ans)
Dernière mise à jour le 05/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Indre
- Début de mandat
- 02/10/1989
- Fin de mandat
- 30/09/1998
Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026
Tous les mandats
Indre
01/10/1998 → 21/11/2007
Indre
02/10/1989 → 30/09/1998
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(1)
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 21/11/2007
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 08/03/2007 | Question écrite | Aggravation de la situation des artisans-commerçants retraités de l'IndrePetites et moyennes entreprises | — |
| 21/12/2006 | Question écrite | Situation des masseurs-kinésithérapeutes salariésSanté et solidarités | — |
| 09/02/2006 | Question écrite | Difficultés ressenties par les entreprises paysagistes, pépiniéristes et horticolesÉconomie | — |
| 09/02/2006 | Question écrite | Situation des masseurs-kinésithérapeutes salariésSanté et solidarités | — |
| 02/02/2006 | Question écrite | Préoccupation des propriétaires agricoles relative aux modalités de transfert des droits à paiement uniqueAgriculture | — |
| 22/09/2005 | Question écrite | Situation des praticiens de santé titulaires d'un diplôme hors Union européenneSanté et solidarités | — |
| 04/08/2005 | Question écrite | Préoccupations des ateliers et chantiers d'insertionEmploi | — |
| 31/03/2005 | Question écrite | Restructuration douanière en région CentreÉconomie | — |
| 03/03/2005 | Question écrite | Avenir de la protection sociale complémentaire des agents de la fonction publiqueFonction publique | — |
| 03/03/2005 | Question écrite | Conséquences de la décision de la Commission européenne relative aux taxes sur les achats de viandeAgriculture | — |
| 23/12/2004 | Question écrite | Situation des masseurs-kinésithérapeutesSolidarités | — |
| 07/10/2004 | Question écrite | Revendications des orphelins de guerreAnciens combattants | — |
| 07/10/2004 | Question écrite | Résistance aux incendies des meubles rembourrés à usage domestiquePetites et moyennes entreprises | — |
| 24/06/2004 | Question écrite | Difficultés d'interprétation de l'article L. 431-3 du code de l'environnementÉcologie | — |
| 12/02/2004 | Question écrite | Situation de la société centrale canineAgriculture | — |
| 12/02/2004 | Question écrite | Conséquences de la PAC pour les bassins intermédiaires de production laitièreAgriculture | — |
| 11/12/2003 | Question écrite | Difficultés ressenties par les associationsPremier ministre | — |
| 18/09/2003 | Question écrite | Conséquences de la PAC pour les cultures de semences de potagères et de betteravesAgriculture | — |
| 21/08/2003 | Question écrite | Situation budgétaire des conservatoires du patrimoine naturelÉcologie | — |
| 26/06/2003 | Question écrite | Inquiétudes des associations d'insertion par l'activité économiqueAffaires sociales | — |
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Commissions & groupes(2)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 19/10/2004 | 21/11/2007 |
| commission de la culture | Commission permanente | 06/10/2004 | 18/10/2004 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Sénat
Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
Source : Sénat