Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Orne
- Début de mandat
- 02/10/1992
- Fin de mandat
- 30/09/2001
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Orne
01/10/2001 → 25/02/2007
Orne
02/10/1992 → 30/09/2001
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Décorations
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 11/12/1985 · JO du 14/12/1985
DEFENSE/ACTIVE/Défense Active
ADJ CHEF
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 14/03/1968 · JO du 21/03/1968
DEFENSE/ACTIVE/D.Gendarmerie Active
MAL LOGIS CHEF
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(1)
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 25/02/2007
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 15/02/2007 | Question écrite | Mise en oeuvre du dispositif de participation pour voirie et réseaux (PVR) dans les communes ruralesCollectivités territoriales | — |
| 16/03/2005 | Question orale | Avenir de la médecine généraleSolidarités | — |
| 09/02/2005 | Question orale | Multiplication des sociétés de soutien scolaireÉducation | — |
| 02/02/2005 | Question orale | Création d'un centre de la mémoireAffaires étrangères | — |
| 26/11/2004 | Question orale | Diffusion de la chaîne de télévision Al ManarIntérieur | — |
| 14/11/2003 | Question orale | Situation dans le Caucase et élections en AzerbaïdjanAffaires étrangères | — |
| 21/03/2003 | Question orale | Restauration de la caserne de gendarmerie de MortagneDéfense | — |
| 26/02/2003 | Question orale | Saisine de la DATARFonction publique | — |
| 15/01/2003 | Question orale | Suivi du sommet de la Terre de JohannesburgFonction publique | — |
| 15/11/2002 | Question orale | Situation fiscale des bouilleurs de cruBudget | — |
| 09/10/2002 | Question orale | Avenir des PAYSIntérieur | — |
| 26/09/2002 | Question écrite | Situation de Strasbourg, capitale européennePremier ministre | — |
| 26/09/2002 | Question écrite | Sécurité alimentaire concernant la confiserieSanté | — |
| 14/02/2002 | Question écrite | Situation de Strasbourg, capitale européennePremier ministre | — |
| 09/11/2001 | Question orale | Crise de la filière bovineAgriculture | — |
| 21/06/2001 | Question écrite | Déductibilité fiscale des cotisations d'assurances agricoles complémentairesÉconomie | — |
| 07/06/2001 | Question écrite | Incohérences de la fiscalité applicable aux agriculteursAgriculture | — |
| 10/05/2001 | Question orale | Information des maires sur les procédures collectivesJustice | — |
| 18/04/2001 | Question orale | Baisse de la TVA dans le secteur de la restaurationÉconomie | — |
| 30/03/2001 | Question orale | Fièvre aphteuse : défiscalisation des indemnités versées aux éleveursBudget | — |
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Commissions & groupes(2)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe | Délégation | 23/10/2001 | 25/02/2007 |
| Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe | Délégation | 20/10/1998 | 23/10/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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