Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Pas-de-Calais
- Début de mandat
- 01/08/1986
- Fin de mandat
- 01/10/1992
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Pas-de-Calais
02/10/1992 → 30/09/2001
Pas-de-Calais
01/08/1986 → 01/10/1992
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Décorations
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 15/12/1976 · JO du 22/12/1976
AGRICULTURE/Agriculture et Foret
PDT
Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(18)
Rubriques (15)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 29/04/1999 | Question écrite | Classification de l'alcool dans la liste des drogues duresSanté | — |
| 03/04/1998 | Question orale | Réglementation des constructions à proximité des bâtiments d'élevageAgriculture | — |
| 29/10/1992 | Question écrite | Marché de la pomme de terreAgriculture | — |
| 12/06/1992 | Question orale | Réforme de la PAC et GATTAgriculture | — |
| 13/12/1991 | Question orale | Relations de l'Etat avec les établissements d'enseignement privéÉducation | — |
| 31/10/1991 | Question écrite | Revalorisation des allocations versées aux personnes handicapéesAffaires sociales | — |
| 18/10/1991 | Question orale | Mandat de la commission européenne dans les négociations du GATTPremier ministre | — |
| 03/10/1991 | Question orale | Crise de l'agricultureAgriculture | — |
| 26/09/1991 | Question écrite | Date d'exigibilité des cotisations sociales des entreprisesPremier ministre | — |
| 21/03/1991 | Question écrite | Développement des biocarburantsBudget | — |
| 07/03/1991 | Question écrite | Production et fiscalité de l'alcool éthyliqueBudget | — |
| 24/05/1990 | Question orale | Problème des enclaves en matière cynégétiqueEnvironnement | — |
| 18/05/1990 | Question orale | Politique agricole françaiseAgriculture | — |
| 04/05/1989 | Question écrite | Situation des médecins inspecteurs de la santéSolidarité | — |
| 27/04/1989 | Question écrite | Remboursement des frais de transport des assurés sociauxSolidarité | — |
| 14/07/1988 | Question écrite | Publicité relative aux édulcorants de synthèseJustice | — |
| 12/06/1987 | Question orale | Utilisation de l'éthanolAgriculture | — |
| 09/10/1986 | Question écrite | Difficultés financières et couverture sociale des agriculteurs du Pas-de-CalaisAgriculture | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse
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Liens extérieurs
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