Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Doubs
- Début de mandat
- 28/04/1959
- Fin de mandat
- 01/10/1965
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Doubs
02/10/1980 → 30/03/1988
Doubs
02/10/1965 → 08/02/1966
Doubs
28/04/1959 → 01/10/1965
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(8)
Rubriques (8)
Ministère attributaire (6)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 12/11/1987 | Question écrite | Situation sociale des directeurs des établissements d'enseignement privéÉducation | — |
| 22/10/1987 | Question écrite | Législation en matière de fouilles archéologiquesCulture | — |
| 22/10/1987 | Question écrite | Apprentissage : critères de répartition entre les régions et modalités techniques de la compensation financièreAffaires sociales | — |
| 12/03/1987 | Question écrite | Obligation de rupture avec l'ancien employeur et cumul des pensions de retraite et revenus d'activitéAffaires sociales | — |
| 24/05/1984 | Question écrite | Carrière des inspecteurs généraux de l'administration des affaires culturellesCulture | — |
| 24/05/1984 | Question écrite | Allocation de logement à caractère social: bénéficiairesUrbanisme | — |
| 07/07/1983 | Question écrite | Modalités de calcul des plus-values boursièresBudget | — |
| 30/09/1981 | Question orale | Situation du créditÉconomie | — |
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Commissions & groupes(3)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission de la culture | Commission permanente | 06/10/1986 | 30/03/1988 |
| commission des lois | Commission permanente | 07/10/1980 | 06/10/1986 |
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 12/05/1959 | 08/02/1966 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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