Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Gard
- Début de mandat
- 19/06/1955
- Fin de mandat
- 27/04/1959
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Gard
02/10/1980 → 23/06/1986
Gard
02/10/1971 → 01/10/1980
Gard
02/10/1962 → 01/10/1971
Gard
28/04/1959 → 01/10/1962
Gard
19/06/1955 → 27/04/1959
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 06/02/1986 | Question écrite | Demande par un tiers-électeur d'une radiation sur une liste électorale: examen par le juge d'instance de tous les documentsIntérieur | — |
| 30/01/1986 | Question écrite | Application de l'article L. 228 du code électoralPremier ministre | — |
| 06/06/1985 | Question écrite | Reclassement des vérificateurs des PTTPostes | — |
| 15/03/1984 | Question écrite | Application de la convention collective nationale du travail du personnel des organismes sociauxAffaires sociales | — |
| 19/01/1984 | Question écrite | Fiscalité relative aux testamentsJustice | — |
| 03/11/1983 | Question écrite | Sociétés à responsabilité de famille: situation juridiqueÉconomie | — |
| 13/10/1983 | Question écrite | Aides aux revues littéraires en FranceCulture | — |
| 13/10/1983 | Question écrite | Gard: fonctionnement de la caisse primaire d'assurance-maladieAffaires sociales | — |
| 16/12/1982 | Question écrite | Educateurs: stages de préformationAffaires sociales | — |
| 14/10/1982 | Question écrite | SARL: choix du régime fiscalBudget | — |
| 30/09/1982 | Question écrite | Gérants de SARL: choix du régime de sécurité socialeAffaires sociales | — |
| 08/01/1982 | Question écrite | Transformation d'une société civile professionnelle en société civile de moyens : régime fiscalBudget | — |
| 08/01/1982 | Question écrite | Société à responsabilité familiale : fiscalitéBudget | — |
| 08/01/1982 | Question écrite | Société d'entreprises familiales : adhésion à un centre de gestionBudget | — |
| 08/01/1982 | Question écrite | Société à responsabilité familiale : bénéficiairesBudget | — |
| 09/09/1981 | Question écrite | Conditions d'adhésion à un centre de gestion agréé d'une SARL de famille optant pour le régime fiscal des sociétés de personnesBudget | — |
| 09/09/1981 | Question écrite | Politique du gouvernement à l'égard des centres de gestion agréésBudget | — |
| 09/09/1981 | Question écrite | Régime d'imposition des plus-values dans le cas de cession de parts de SCI (cas particulier)Budget | — |
| 09/09/1981 | Question écrite | Taux des droits d'apport et de cession ultérieure de parts d'une SARL de famille optant pour le régime fiscal des sociétés de personnesBudget | — |
| 23/04/1981 | Question écrite | Centres de soins: suppression des abattements tarifairesSanté | — |
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Commissions & groupes(3)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des lois | Commission permanente | 11/10/1973 | 23/06/1986 |
| commission de la culture | Commission permanente | 06/10/1960 | 11/10/1973 |
| commission des lois | Commission permanente | 12/05/1959 | 06/10/1960 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(11)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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