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Emmanuel Hamel

Emmanuel Hamel

Sénateur

Né le 09/01/1922 (104 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 18/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Rhône
Début de mandat
02/10/1995
Fin de mandat
04/11/2003

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Rhône

02/10/1995 → 04/11/2003

Sénateur

Rhône

02/10/1986 → 01/10/1995

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Décorations

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 22/12/1972 · JO du 31/12/1972

ECONOMIE/Finances

CONSEIL

🎖️

Ordre national du Mérite

Chevalier

Décret du 11/05/1968 · JO du 23/05/1968

ECONOMIE/Finances

CONSEIL

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(1)

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (5)
Ministère attributaire (3)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
07/08/2003Question écriteApplication des sanctions fiscales de l'article 1729 du Code général des impôtsÉconomie—
19/06/2003Question écritePlan d'urgence en faveur du logement étudiant à ParisJeunesse—
19/06/2003Question écriteDéveloppement de la formation continue des adultes à l'universitéJeunesse—
19/06/2003Question écriteElargissement des horaires et des plages d'ouverture des bibliothèques universitairesJeunesse—
19/06/2003Question écriteUniversité : développement de l'accueil des étudiants et des enseignants - chercheurs étrangersJeunesse—
19/06/2003Question écriteOrganisation de colloques dans les universitésJeunesse—
19/06/2003Question écriteFinancement du cinéma : investissements étrangers en France favorisésCulture—
19/06/2003Question écriteRénovation accélérée du parc des cités universitairesJeunesse—
19/06/2003Question écriteCofinancement par l'Etat des fonds régionaux de développement du cinémaCulture—
19/06/2003Question écriteCinéma : favoriser l'éclosion de nouveaux talents au niveau du court métrageCulture—
19/06/2003Question écriteExtension des compétences des grandes agglomérations au logement étudiantJeunesse—
19/06/2003Question écriteTransfert de propriété des bâtiments universitairesJeunesse—
19/06/2003Question écriteDéveloppement des initiatives et activités estivales dans les locaux universitairesJeunesse—
19/06/2003Question écriteFilms : ouverture du marché du vidéodisque dès la fin de l'exploitation en salleCulture—
19/06/2003Question écriteOuverture des universités en dehors des horaires et de l'année universitaire à des publics non bacheliersJeunesse—
19/06/2003Question écriteDéveloppement de la promotion des films français avant ou pendant la diffusion de films à la télévisionCulture—
19/06/2003Question écriteCinéma : augmentation du nombre de bandes annonces consacrées aux films indépendantsCulture—
19/06/2003Question écriteUniversité : extension de la compétence des commissions de sécurité aux résidences universitairesJeunesse—
19/06/2003Question écriteCinéma : engagements des exploitants à maintenir plus longtemps les films à l'afficheCulture—
19/06/2003Question écriteAssociation plus en amont des territoires et des établissements aux projets immobiliersJeunesse—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(4)

NomTypeDébutFin
Délégation pour l'Union européenneDélégation10/10/200104/11/2003
Délégation pour l'Union européenneDélégation14/10/199809/10/2001
commission des affaires étrangèresCommission permanente06/10/199804/11/2003
commission des financesCommission permanente06/10/198605/10/1998

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 18/11/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 15:45

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026