Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Rhône
- Début de mandat
- 02/10/1986
- Fin de mandat
- 01/10/1995
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Rhône
02/10/1995 → 04/11/2003
Rhône
02/10/1986 → 01/10/1995
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Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 22/12/1972 · JO du 31/12/1972
ECONOMIE/Finances
CONSEIL
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 11/05/1968 · JO du 23/05/1968
ECONOMIE/Finances
CONSEIL
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(1)
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 04/11/2003
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (5)
Ministère attributaire (3)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 07/08/2003 | Question écrite | Application des sanctions fiscales de l'article 1729 du Code général des impôtsÉconomie | — |
| 19/06/2003 | Question écrite | Elargissement des horaires et des plages d'ouverture des bibliothèques universitairesJeunesse | — |
| 19/06/2003 | Question écrite | Cinéma : augmentation du nombre de bandes annonces consacrées aux films indépendantsCulture | — |
| 19/06/2003 | Question écrite | Organisation de colloques dans les universitésJeunesse | — |
| 19/06/2003 | Question écrite | Rénovation accélérée du parc des cités universitairesJeunesse | — |
| 19/06/2003 | Question écrite | Cinéma : favoriser l'éclosion de nouveaux talents au niveau du court métrageCulture | — |
| 19/06/2003 | Question écrite | Plan d'urgence en faveur du logement étudiant à ParisJeunesse | — |
| 19/06/2003 | Question écrite | Extension des compétences des grandes agglomérations au logement étudiantJeunesse | — |
| 19/06/2003 | Question écrite | Cinéma : engagements des exploitants à maintenir plus longtemps les films à l'afficheCulture | — |
| 19/06/2003 | Question écrite | Université : extension de la compétence des commissions de sécurité aux résidences universitairesJeunesse | — |
| 19/06/2003 | Question écrite | Développement de la formation continue des adultes à l'universitéJeunesse | — |
| 19/06/2003 | Question écrite | Financement du cinéma : investissements étrangers en France favorisésCulture | — |
| 19/06/2003 | Question écrite | Cofinancement par l'Etat des fonds régionaux de développement du cinémaCulture | — |
| 19/06/2003 | Question écrite | Ouverture des universités en dehors des horaires et de l'année universitaire à des publics non bacheliersJeunesse | — |
| 19/06/2003 | Question écrite | Cinéma : mise en place d'organismes de prospection commerciale et de rapprochement d'investisseursCulture | — |
| 19/06/2003 | Question écrite | Transfert de propriété des bâtiments universitairesJeunesse | — |
| 19/06/2003 | Question écrite | Développement de la promotion des films français avant ou pendant la diffusion de films à la télévisionCulture | — |
| 19/06/2003 | Question écrite | Développement des initiatives et activités estivales dans les locaux universitairesJeunesse | — |
| 19/06/2003 | Question écrite | Université : développement de l'accueil des étudiants et des enseignants - chercheurs étrangersJeunesse | — |
| 19/06/2003 | Question écrite | Films : ouverture du marché du vidéodisque dès la fin de l'exploitation en salleCulture | — |
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Commissions & groupes(4)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Délégation pour l'Union européenne | Délégation | 10/10/2001 | 04/11/2003 |
| Délégation pour l'Union européenne | Délégation | 14/10/1998 | 09/10/2001 |
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 06/10/1998 | 04/11/2003 |
| commission des finances | Commission permanente | 06/10/1986 | 05/10/1998 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(14)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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