Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Seine-Saint-Denis
- Début de mandat
- 02/10/1986
- Fin de mandat
- 01/10/1995
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Seine-Saint-Denis
11/12/2002 → 30/09/2004
Seine-Saint-Denis
02/10/1986 → 01/10/1995
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(1)
- Groupe du RDSE11/12/2002 — 30/09/2004
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (15)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 25/06/2004 | Question orale | Délinquance en Seine-Saint-DenisIntérieur | — |
| 15/10/2003 | Question orale | Conditions d'immatriculation des aéronefsÉquipement | — |
| 23/05/2003 | Question orale | Pollution de la côte méditerranéennePremier ministre | — |
| 09/04/2003 | Question orale | Conditions d'immatriculation des aéronefsÉquipement | — |
| 09/02/1995 | Question écrite | Etudes des lieux susceptibles d'accueillir les déchets nucléairesEnvironnement | — |
| 02/02/1995 | Question écrite | Prévention des catastrophes naturellesEnvironnement | — |
| 26/01/1995 | Question écrite | Remboursement des frais de déplacements des représentants d'associations de protection de l'environnementEnvironnement | — |
| 09/06/1994 | Question écrite | Marché des produits de la merAgriculture | — |
| 20/05/1994 | Question orale | Difficultés de l'Opéra BastilleCulture | — |
| 28/04/1994 | Question écrite | Structures locales d'intervention dans le traitement du chômageTravail | — |
| 15/04/1994 | Question orale | Recapitalisation de la compagnie Air FranceÉquipement | — |
| 03/04/1994 | Question orale | Mise en oeuvre de la libre circulation des personnesAffaires européennes | — |
| 03/04/1994 | Question orale | Initiative communautaire concernant la compétitivité, la croissance et l'emploi dans la CommunautéAffaires européennes | — |
| 23/12/1993 | Question écrite | Application de la loi tendant à favoriser l'accessibilité des handicapés aux lieux publicsAffaires sociales | — |
| 08/10/1993 | Question orale | Inquiétudes des personnels du Groupe Air-FranceÉquipement | — |
| 18/06/1993 | Question orale | Situation du groupe Air-FranceÉquipement | — |
| 02/06/1993 | Question orale | Position du Gouvernement en matière de dépistage du SIDAAffaires sociales | — |
| 22/04/1993 | Question écrite | Application du droit communautaire par les collectivités territorialesAffaires européennes | — |
| 22/04/1993 | Question écrite | Garantie du secret des enregistrements des conversations en poste de pilotageÉquipement | — |
| 22/04/1993 | Question écrite | Application de la loi relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, d'Indochine et de la Seconde Guerre mondialeAnciens combattants | — |
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Commissions & groupes(2)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 19/12/2002 | 30/09/2004 |
| Aucune | Commission permanente | 11/12/2002 | 19/12/2002 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse
Aucune mention presse enregistrée/trouvée.
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Liens extérieurs
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