Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Haute-Garonne
- Début de mandat
- 29/07/1988
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Haute-Garonne
29/07/1988 → 01/10/1989
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 04/05/1989 | Question écrite | Tracé du TGV entre Toulouse et la région méditerranéenneÉquipement | — |
| 20/04/1989 | Question écrite | Montant des dotations PAPÉquipement | — |
| 09/03/1989 | Question écrite | Respect des règles humanitaires pour les prisonniers politiques : intervention françaiseAffaires étrangères | — |
| 09/03/1989 | Question écrite | Fiscalité des organisations à caractère humanitaireAction humanitaire | — |
| 09/03/1989 | Question écrite | Position du Gouvernement vis-à-vis de l'IranAffaires étrangères | — |
| 23/02/1989 | Question écrite | Situation des maîtres contractuels non titulaires d'une licenceÉducation | — |
| 09/02/1989 | Question écrite | Développement des " contrats bleus aménagés "Éducation | — |
| 02/02/1989 | Question écrite | Election comme conseiller municipal d'un employé d'un syndicat d'adduction d'eauIntérieur | — |
| 02/02/1989 | Question écrite | Respect des droits de l'homme au BrésilAffaires étrangères | — |
| 15/12/1988 | Question écrite | Conditions de détention des prisonniers politiques en MauritanieAffaires étrangères | — |
| 15/12/1988 | Question écrite | Libération de prisonniers politiques à CubaAffaires étrangères | — |
| 01/12/1988 | Question écrite | Application des lois relatives à certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondialePremier ministre | — |
| 24/11/1988 | Question écrite | Aménagement des rythmes extra-scolairesÉducation | — |
| 24/11/1988 | Question écrite | Exonération de la taxe d'habitation pour les étudiants sans revenusÉconomie | — |
| 24/11/1988 | Question écrite | Respect des droits de l'homme en TurquieAffaires étrangères | — |
| 24/11/1988 | Question écrite | Indemnisation des abattages de bovins " leucosiques latents "Agriculture | — |
| 10/11/1988 | Question écrite | Aménagement du gabarit du canal du MidiTransports routiers et fluviaux | — |
| 10/11/1988 | Question écrite | Respect des droits de l'homme au SalvadorAffaires étrangères | — |
| 10/11/1988 | Question écrite | Etat de la RN 126 entre Toulouse et CastresÉquipement | — |
| 03/11/1988 | Question écrite | Respect des équipements collectifs de distribution d'eauIntérieur | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
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Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(12)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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