Dernière mise à jour le 05/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Alpes de Haute-Provence
- Début de mandat
- 02/10/1980
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Alpes de Haute-Provence
02/10/1989 → 30/09/1998
Alpes de Haute-Provence
02/10/1980 → 01/10/1989
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Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 08/01/1958 · JO du 10/01/1958
DEFENSE/ACTIVE/D.Terre Active
ANCIEN SENATEUR, ANCIEN CONSEILLER GENERAL,
Coordonnées
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Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 17/09/1998 | Question écrite | TVA sur les " ARVA pelle-sonde "Économie | — |
| 17/09/1998 | Question écrite | Stockage des carburants et combustiblesÉconomie | — |
| 23/07/1998 | Question écrite | TVA sur les équipements pour personnes handicapéesÉconomie | — |
| 04/06/1998 | Question écrite | Demandes des instituteurs ou professeurs des écoles désirant enseigner à l'étrangerÉducation | — |
| 04/06/1998 | Question écrite | Affiliation des élus locaux à la sécurité socialeEmploi | — |
| 04/06/1998 | Question écrite | Situation des retraités français pensionnés par les caisses de retraite d'Etats africains de la zone francPremier ministre | — |
| 02/04/1998 | Question écrite | 1 % logementÉquipement | — |
| 26/02/1998 | Question écrite | Distribution des plis non adressésIndustrie | — |
| 19/02/1998 | Question écrite | Absence de valeur juridique des propos tenus par les promoteurs de Natura 2000Aménagement du territoire | — |
| 12/02/1998 | Question écrite | Eligibilité aux financements de l'Etat des aides à l'installation tardive des jeunes agriculteursAgriculture | — |
| 25/12/1997 | Question écrite | Taux de TVA applicable aux produits pour stomisésÉconomie | — |
| 25/12/1997 | Question écrite | Situation d'un opposant tunisien assigné à résidence en FranceIntérieur | — |
| 25/12/1997 | Question écrite | Remboursement des emprunts russesAffaires étrangères | — |
| 20/11/1997 | Question écrite | Réglementation en matière de création de débit de tabacÉconomie | — |
| 13/11/1997 | Question écrite | Conséquences du développement de la professionnalisation des activités socioculturellesEmploi | — |
| 31/10/1997 | Question orale | Construction de l'autoroute A 51Équipement | — |
| 21/08/1997 | Question écrite | Fédérations départementales des collectivités électrifiéesAménagement du territoire | — |
| 21/08/1997 | Question écrite | Agents contractuels de la fonction publique en congé non rémunéréFonction publique | — |
| 10/07/1997 | Question écrite | Projet de réalisation d'une ligne à haute tension dans le parc régional du VerdonAménagement du territoire | — |
| 10/07/1997 | Question écrite | Transports des malades assis par les taxisSanté | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission de l'économie | Commission permanente | 07/10/1980 | 30/09/1998 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(11)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 05/09/2026
Liens extérieurs
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