Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Saône-et-Loire
- Début de mandat
- 03/10/1977
- Fin de mandat
- 01/10/1986
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Saône-et-Loire
03/10/1977 → 01/10/1986
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Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 17/04/1987 · JO du 19/04/1987
INTERIEUR/Intérieur
ANC SENATEUR
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 24/05/1972 · JO du 26/05/1972
FONCTION PUBLIQUE/F.Pub,Ref Etat,Decen
VITICULTEUR
Coordonnées
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Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(7)
Rubriques (7)
Ministère attributaire (5)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 29/05/1986 | Question écrite | Contrôle de la composition des vinsAgriculture | — |
| 28/02/1985 | Question écrite | Protection sociale des chômeurs invalidesAffaires sociales | — |
| 03/12/1981 | Question écrite | Acquisition de terres en provenance d'une SAFER: régime fiscalAgriculture | — |
| 22/11/1980 | Question écrite | Carte vermeil: octroi à 60 ans pour les hommes comme pour les femmesTransports | — |
| 07/11/1980 | Question écrite | Conduite des tracteurs agricoles: réglementationTransports | — |
| 06/06/1980 | Question écrite | Saône-et-Loire: situation financière du service des travailleuses familialesSanté | — |
| 10/11/1978 | Question écrite | Commune de Lux: pollutionEnvironnement | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(2)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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