Dernière mise à jour le 21/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Val-d'Oise
- Début de mandat
- 01/10/2011
- Fin de mandat
- 01/10/2017
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Val-d'Oise
01/10/2011 → 01/10/2017
4e circonscription — Val-d'Oise
19/06/2002 → 19/06/2007
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(1)
- Groupe Les Républicains01/10/2011 — 01/10/2017
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 03/08/2017 | Question écrite | Décret passerelle pour les clercs habilités de notaires Justice | — |
| 03/08/2017 | Question écrite | Cotisations sociales sur les indemnités de garde des médecins pour la permanence des soinsSolidarités et santé | — |
| 03/08/2017 | Question écrite | Fonctionnement des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnelsÉconomie et finances (M. le SE auprès du ministre) | — |
| 22/06/2017 | Question écrite | Exercice d'un mandat judiciaire et condamnation pénaleJustice | — |
| 11/05/2017 | Question écrite | Mode de calcul du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communalesIntérieur | — |
| 16/02/2017 | Question écrite | Démarchage téléphoniqueCommerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire | — |
| 01/02/2017 | Question orale | Taux de croissance pour 2016Économie et finances | — |
| 29/12/2016 | Question écrite | Accès partiel aux professions de santé en FranceAffaires sociales et santé | — |
| 29/12/2016 | Question écrite | Décret passerelle pour les clercs habilités de notaires Justice | — |
| 17/11/2016 | Question écrite | Investissements dans des résidences de tourisme et d'affairesCommerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire | — |
| 10/11/2016 | Question écrite | Amélioration de l'accès aux soins des patients pour les audioprothèsesAffaires sociales et santé | — |
| 03/11/2016 | Question écrite | Généralisation du principe de cotisations non génératrices de droitsAffaires sociales et santé | — |
| 06/10/2016 | Question écrite | Cotisations sociales sur les indemnités de garde des médecins pour la permanence des soinsAffaires sociales et santé | — |
| 05/10/2016 | Question orale | Projet de loi de financesÉconomie et finances | — |
| 15/09/2016 | Question écrite | Ressources fiscales de la chambre de commerce et d'industrie d'Île-de-FranceBudget et comptes publics | — |
| 28/07/2016 | Question écrite | Aide aux maires-bâtisseursLogement et habitat durable | — |
| 28/07/2016 | Question écrite | Nature juridique des murs de soutènementIntérieur | — |
| 30/06/2016 | Question écrite | Décret passerelle pour les clercs habilités de notaires Justice | — |
| 27/05/2016 | Question orale | Crédits budgétaires alloués à la recherchePremier ministre | — |
| 31/03/2016 | Question écrite | Taxe affectée dans la filière cuirFinances et comptes publics | — |
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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026
Commissions & groupes(20)
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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 06/11/2026
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Résultats municipaux(4 tours)
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026
Parrainages et engagements(1)
| Année | Type | Objet | Qualité déclarée |
|---|---|---|---|
| 2017 | Parrainage présidentiel | JUPPE Alain | Maire |
Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(20)
Dernière actualisation le 19/11/2026 à 20:54
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 19/11/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 09:47
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
